Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Decembre 2002
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Conseil municipal (113)
> Conseil général (30)
> Type de document (Débat / Délibération)
Débat
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
haut
108 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002
35 - 2002, DAC 580 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Planète Emergence" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 40.000 euros
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002
86 - 2002, JS 600 - Approbation d'une convention entre la Ville de Paris et l'association dénommée Club des français volants (20e). - Subvention de fonctionnement à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes pour 2002. - Montant : 306.314 euros
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002
79 - 2002, DASCO 359 - Subvention à l'association "Les jeunesses musicales de France - Ile-de-France" (4e). - Montant : 38.000 euros
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002
39 - 2002, DRH 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris, le Département de Paris et l'Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (AGOSPAP).Vœu n° 10 déposé par Mmes BORVO et MARTINET
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002
72 - Vœu n° 33 présenté par Mme Dominique BAUD et les membres du groupe U.M.P. concernant les attributions des places à la future crèche de l'Hôtel de Ville.Vœu n° 34 présenté par Mme Dominique BAUD et les membres du groupe U.M.P. concernant le chantier de la future crèche à l'Hôtel-de-Ville
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002
77 - 2002, JS 649 - Subvention à l'association "Conseil parisien du Mouvement de la Paix" (2e). - Montant : 3.000 euros
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002
56 - Vœu présenté par le groupe U.M.P. relatif à la propreté de Paris
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002
101 - 2002, DLH 318 - Location par bail emphytéotique à la S.E.M.I.D.E.P. de l'immeuble communal situé 63, rue de Chabrol (10e)
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002
1 - Ouverture de la séance
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002
51 - 2002, DPE 146 - Création d'une régie à autonomie financière et à personnalité morale chargée de l'exploitation du service public du C.R.E.C.E.P. (Suite)
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002
53 - 2002, DVD 246 - Renaissance de la Bièvre à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Exposition Bièvre" une convention pour la présentation de l'exposition "la Bièvre rivière vivante à Paris. - Subvention correspondante. - Montant : 34.500 euros
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002
110 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002
48 - Vœu n° 12 déposé par le groupe U.M.P. visant à favoriser l'intermodalité des transports en commun à Paris
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002
50 - Suspension et reprise de la séance
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002
2 - Condoléances
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002
4 - Discussion budgétaire générale.2002, DFAE 181 - Rapport de présentation au Conseil de Paris du budget primitif de la collectivité parisienne pour 2003 par M. Bertrand DELANOE, Maire de Paris, au Conseil de Paris ;- Annexe : effort de la collectivité parisienne en faveur de la politique de la ville ;- Annexe : politique de la ville en faveur des personnes handicapées ;- Annexe : le temps de la décentralisation
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002
105 - 2002, DFAE 163 - Acceptation de l'encaissement de recettes au moyen du porte monnaie électronique MONEO.2002, DVLR 134 - Subvention à l'association "Oui à la rue du Chevalier de Saint-Georges". - Montant : 38.500 euros.2002, DAC 372 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat entre l'Association pour la réalisation de l'année de la France au Japon et la Ville de Paris portant sur l'acceptation d'un don financier de 45.735 euros pour l'installation de l'œuvre de Marc Couturier "La flamme de la liberté" à Paris
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002
103 - Vœu n° 47 déposé par le groupe "Les Verts" concernant les familles et locataires évacués d'un hôtel dégradé et insalubre 7, passage Gustave-Lepeu, dans le 11e arrondissement
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002
71 - 2002, ASES 212 - Subvention d'équipement de 88.150 euros et subvention exceptionnelle de démarrage de 19.905 euros à l'association "Le moulin bleu" (12e). - Approbation d'une convention à signer relative aux conditions d'attribution des subventions dont le texte a été approuvé par l'association co-signataire, pour la création d'une crèche parentale de 15 berceaux
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
haut