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Decembre 2002

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Débat

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108 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

35 - 2002, DAC 580 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Planète Emergence" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 40.000 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

86 - 2002, JS 600 - Approbation d'une convention entre la Ville de Paris et l'association dénommée Club des français volants (20e). - Subvention de fonctionnement à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes pour 2002. - Montant : 306.314 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

79 - 2002, DASCO 359 - Subvention à l'association "Les jeunesses musicales de France - Ile-de-France" (4e). - Montant : 38.000 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

39 - 2002, DRH 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris, le Département de Paris et l'Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (AGOSPAP).Vœu n° 10 déposé par Mmes BORVO et MARTINET Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

72 - Vœu n° 33 présenté par Mme Dominique BAUD et les membres du groupe U.M.P. concernant les attributions des places à la future crèche de l'Hôtel de Ville.Vœu n° 34 présenté par Mme Dominique BAUD et les membres du groupe U.M.P. concernant le chantier de la future crèche à l'Hôtel-de-Ville Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

77 - 2002, JS 649 - Subvention à l'association "Conseil parisien du Mouvement de la Paix" (2e). - Montant : 3.000 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

56 - Vœu présenté par le groupe U.M.P. relatif à la propreté de Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

101 - 2002, DLH 318 - Location par bail emphytéotique à la S.E.M.I.D.E.P. de l'immeuble communal situé 63, rue de Chabrol (10e) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

51 - 2002, DPE 146 - Création d'une régie à autonomie financière et à personnalité morale chargée de l'exploitation du service public du C.R.E.C.E.P. (Suite) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

53 - 2002, DVD 246 - Renaissance de la Bièvre à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Exposition Bièvre" une convention pour la présentation de l'exposition "la Bièvre rivière vivante à Paris. - Subvention correspondante. - Montant : 34.500 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

110 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

48 - Vœu n° 12 déposé par le groupe U.M.P. visant à favoriser l'intermodalité des transports en commun à Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

50 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

2 - Condoléances Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

4 - Discussion budgétaire générale.2002, DFAE 181 - Rapport de présentation au Conseil de Paris du budget primitif de la collectivité parisienne pour 2003 par M. Bertrand DELANOE, Maire de Paris, au Conseil de Paris ;- Annexe : effort de la collectivité parisienne en faveur de la politique de la ville ;- Annexe : politique de la ville en faveur des personnes handicapées ;- Annexe : le temps de la décentralisation Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

105 - 2002, DFAE 163 - Acceptation de l'encaissement de recettes au moyen du porte monnaie électronique MONEO.2002, DVLR 134 - Subvention à l'association "Oui à la rue du Chevalier de Saint-Georges". - Montant : 38.500 euros.2002, DAC 372 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat entre l'Association pour la réalisation de l'année de la France au Japon et la Ville de Paris portant sur l'acceptation d'un don financier de 45.735 euros pour l'installation de l'œuvre de Marc Couturier "La flamme de la liberté" à Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

103 - Vœu n° 47 déposé par le groupe "Les Verts" concernant les familles et locataires évacués d'un hôtel dégradé et insalubre 7, passage Gustave-Lepeu, dans le 11e arrondissement Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

71 - 2002, ASES 212 - Subvention d'équipement de 88.150 euros et subvention exceptionnelle de démarrage de 19.905 euros à l'association "Le moulin bleu" (12e). - Approbation d'une convention à signer relative aux conditions d'attribution des subventions dont le texte a été approuvé par l'association co-signataire, pour la création d'une crèche parentale de 15 berceaux Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002