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Decembre 2002

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Débat

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27 - Vœu n° 1 présenté par Mme GUIROUS-MORIN, au nom du groupe "Les Verts, demandant la mise en place d'un service d'aide à l'élaboration des cahiers des charges à la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

36 - 2002, DAC 575 - Subvention de fonctionnement à l'association "Artistes à la Bastille", 3, rue Sedaine (11e). - Montant : 5.000 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

68 - Vœu présenté par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe "Les Verts" concernant un diagnostic de l'économie sociale et solidaire à Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

69 - 2002, ASES 163 - Subvention d'équipement à l'association "Aide interculturelle de recherche et d'action parents enfants" (A.I.R.A.P.E.), 4, rue du Dessous-des-Berges (13e), en faveur de la halte-garderie "l'Envolée" qu'elle gère à la même adresse. - Montant : 19.925 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

42 - 2002, DAUC 204 - DPE 138 - Avis sur le projet de Plan de prévention du risque inondation du Département de Paris soumis par M. le Préfet de la Région d'Ile-de-France, Préfet de Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

10 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

16 - 2002, PP 117 - Budget spécial de la Préfecture de police pour 2003. (Suite) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

67 - 2002, ASES 209 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une nouvelle convention avec l'association "Organisation PanAfricaine de lutte contre le SIDA" (8e). - Subvention de fonctionnement à ladite association au titre de 2002 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

18 - 2002, DRH - DFAE 154 - Transformations, créations et suppressions d'emplois dans les services municipaux au titre de 2003 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

13 - 2002, DPE 109 - Fixation du mode de calcul des redevances et des tarifs des recettes du budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2003 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

25 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

61 - Vœu n° 24 déposé par le groupe U.M.P. relatif à la sécurité incendie de l'Hôtel-de-Ville Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

29 - 2002, DAC 363 - Subvention à l'association "Le 6e, ateliers d'artistes" située 2, rue Guynemer (6e). - Montant : 4.570 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

59 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

92 - 2002, DAUC 144 - Attribution de la dénomination "place Claude Bourdet" à une place du 13e arrondissement Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

21 - 2002, DFAE 161 - Projet de budget primitif de fonctionnement et d'investissement (Lettre rectificative n° 7) ;- Annexe financière au rapport de présentation du budget primitif 2003 ;- Analyse des dépenses d'investissement par arrondissement ;- Projet de budget d'investissement (section d'autorisation de programme) ;- Tableaux annexes : état du personnel ;- Etat récapitulatif de la dette, des garanties d'emprunts et des crédits de trésorerie (2002 DFAE 149) ;- Annexes budgétaires (loi d'orientation n° 92-125 du 6 février 1992) ;- Etat des immobilisations (2002 DFAE 148) :. volume 1 : immobilisations corporelles ;. volume 2 : état du matériel roulant des services techniques de la Propreté de Paris et des Transports automobiles municipaux ;. volume 3 : immobilisations financières. - 4 délibérations mises aux voix :DFAE 161-1° - Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2003.DFAE 161-2° - Budget primitif d'investissement de la Ville de Paris pour 2003.DFAE 161-3° - Produit de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2003.DFAE 161-4° - Droits, redevances et produits d'exploitation perçus par la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

94 - Vœu n° 43 présenté par Mme Nicole AZZARO et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la végétalisation des toitures et des terrasses à Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

34 - 2002, DAC 564 - Subvention à l'association "Actuel art". - Montant : 6.700 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

60 - Vœu n° 23 déposé par M. BARDON, au nom groupe U.M.P., demandant l'organisation d'une cérémonie officielle chaque année sur la place de l'Hôtel-de-Ville, afin de rendre hommage à l'action et au dévouement de la Brigade des sapeurs-pompiers de Paris et à ses hommes tués ou blessés dans l'exercice de leur fonction Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

37 - 2002, DAEE 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Promosalons" prévoyant l'attribution d'une subvention au titre de 2002. - Montant : 76.225 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002