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Decembre 2002

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Débat

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23 - 2002, SG 53 - Subvention de fonctionnement à l'association "Assemblée des femmes" (14e) pour la réalisation de l'exposition "Les chemins de la parité". - Montant : 12.000 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

45 - 2002, DVD 216 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux préparatoires pour l'installation de l'atelier-garage des rames du Tramway Maréchaux Sud Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

33 - 2002, DAC 540 - Subvention à l'association "Treize en vue" située 60, rue Domrémy (13e). - Montant : 5.000 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

93 - Vœu n° 42 bis déposé par M. DUTREY, au nom groupe "Les Verts", concernant la sauvegarde des carrières classées monument historique du "Chemin de Port Mahon" Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

78 - 2002, DASCO 104 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de lait aux enfants des écoles maternelles et de leurs centres de loisirs pour 2003 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

11 - 2002, DMG 125 - Budget primitif pour 2003 du Service technique des Transports automobiles municipaux Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

111 - Vote spécifié par un groupe de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

66 - Vœu n° 31 déposé par le groupe U.M.P. relatif à une présentation du porte-monnaie électronique Monéo Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

38 - 2002, DFAE 167 - Nouvelle réglementation des activités foraines sur la voie publique Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

17 - 2002, DFAE 162 - Budget primitif des états spéciaux d'arrondissement pour 2003. (Lettre rectificative n°°3) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

41 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

89 - 2002, DAUC 187 - Secteur "Cour du Maroc", rue d'Aubervilliers (18e et 19e arrondissements). - Approbation de la modification du plan local d'urbanisme (P.L.U.) relative à : - l'inscription d'un emplacement réservé pour création d'un espace vert public ; - le classement d'emprises de la zone UN dans la zone UH et l'instauration d'une servitude de "zone non altius tollendi" sur une de ces emprises ; - l'inscription et la modification d'emplacements réservés pour élargissement de voirie Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

98 - 2002, DLH 226 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'économie mixte "Sonacotra" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 39 logements locatifs aidés d'intégration en résidence sociale situé 22, rue Béranger (3e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec "Sonacotra" relative au versement de cette participation Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

91 - 2002, DAUC 212 - Z.A.C. "Paris-Rive gauche". - Cession à la S.E.M.A.P.A. de biens immobiliers situés 19 et 23-23 bis, quai d'Austerlitz (13e) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

7 - Audition des orateurs (suite) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

9 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

12 - 2002, DPE 108 - Budget annexe de l'Assainissement Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

74 - 2002, JS 479 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre de promotion du livre de jeunesse Seine-Saint-Denis" à Montreuil (Seine-Saint-Denis). - Subvention correspondante. - Montant : 30.000 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

90 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

5 - Audition des orateurs Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002