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Decembre 2002

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Débat

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112 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

8 - 2002, PP 117 - Budget spécial de la Préfecture de police pour 2003 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

75 - 2002, JS 631 - Subvention à l'association "Ravaillac" (15e). - Montant : 1.000 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

73 - 2002, ASES 216 - Subvention de fonctionnement à l'association "Equipes d'action contre le proxénétisme" (4e) pour son action de soutien et d'information aux personnes touchées par la prostitution. - Montant : 15.300 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

19 - 2002, DFAE 139 - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2001 et modification de la balance générale du résultat 2002 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

96 - 2002, DAUC 175 - Approbation des éléments financiers des opérations publiques d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2001. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 11 avenants aux conventions publiques d'aménagement.Vœu n° 49 présenté par M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Pénélope KOMITÈS et les membres du groupe "Les Verts" relatif à une modification du Plan d'aménagement de zone (P.A.Z.) du lot K9, Z.A.C. "Bercy" Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

46 - 2002, DVD 220 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert pour l'exploitation du stationnement payant des autocars.2002, DVD 224 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture et la pose de boîtiers pour le contrôle d'accès aux parcs de stationnement pour autocars Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

97 - 2002, DLH 155 - Réalisation par la société "Le Richemont" d'un programme d'aménagement de l'immeuble situé 50, rue de Bagnolet - 5, rue des Orteaux (20e), en un foyer de jeunes travailleurs meublé de 13 logements P.L.A.-I Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

76 - 2002, JS 636 - Versement des participations aux charges de fonctionnement des centres d'animation Château-Landon, Grange-aux-Belles, Jemmapes et Jean-Verdier à l'association "Club recherche et loisirs 10e" (10e). - Montant : 166.188 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

64 - Vœu n° 27 déposé par le groupe U.M.P. concernant les frais de réceptions engagés par la Mairie centrale et les mairies d'arrondissement Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

30 - 2002, DAC 470 - Subventions de fonctionnement dans le cadre de la politique de la ville à des associations réalisant des actions dans le 13e arrondissement. - Montant total : 20.000 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

109 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

6 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

24 - 2002, DFAE 172 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 conventions de délégation de service public pour la gestion des marchés découverts alimentaires et biologiques parisiens Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

52 - 2002, DVD 240 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec "Réseau ferré de France", Etablissement public de l'Etat, à caractère industriel et commercial, 3 conventions destinées à permettre la mise en place de 3 ouvrages d'art pour le franchissement par la Ligne à grande vitesse Est européenne sur et en surplomb de plusieurs dépendances du domaine public fluvial de la Ville de Paris, sur le territoire des communes d'Annet-sur-Marne, de Claye-Souilly, de Fresnes-sur-Marne, de Lisy-sur-Ourcq et d'Ocquerre (Seine-et-Marne) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

104 - Vœu n° 48 déposé par le groupe U.M.P. relatif au recrutement de 100 gardiens d'immeubles Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

57 - 2002, DVLR 195 - Subvention à l'association "Les Amandines - Régie de quartier de Ménilmontant - Amandiers" (20e). - Montant : 16.250 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

58 - 2002, DVLR 170 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le Protocole de coopération entre la Ville de Paris et la ville de Saint-Ouen Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

28 - 2002, DAC 437 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association "Les amis de la commune de Paris 1871". - Montant : 7.000 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002