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Decembre 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association Orchestre de Chambre Bernard Thomas, dont le siège social est situé 4, rue du Foin (3e) une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2002. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 257]

Attribution d'une subvention d'équipement à l'association Caravansérail Développement pour la réalisation de travaux et l'achat d'équipement divers et informatique pour le local situé 4 rue Franc-Nohain dans le 13e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DVLR 161]

Vœu des élus U.M.P. relatif à la communication d'un échéancier d'exécution de la section de règlement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 V. 152]

Subvention à la Fédération des Oeuvres Laïques de Paris (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 623]

Subvention de fonctionnement à l'association "Centre national du théâtre", 6, rue de Braque (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 441]

Subvention de fonctionnement attribuée à l'Association des Locataires de Montmartre aux Artistes (A.L.M.A.) - 187/189, rue Ordener - 75018 Paris (D01287).- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. Chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 521]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'"Olympique Montmartre Sports" (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 614]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Vagabondanse" (38, rue de la Folie Méricourt - 75011 PARIS) Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 525]

Subvention à l'association "Tatoulu" (16e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DVLR 99]

Dispositions applicables aux ouvriers-nettoyeurs, agents contractuels de droit public de la préfecture de police visés par l'article 35 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 PP 109-1°]

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives handisports et de sport adapté et dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 531]

Attribution de la dénomination "place Louis Bernier" à une place du 17e arrondissement de Paris, située dans la ZAC de la "Porte d'Asnières". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAUC 164]

Vœu relatif à la convention entre la Ville de Paris et l'AGOSPAP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 V. 156]

Subvention à l'association "Evolution sportive et culturelle du 15e". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 498]

Subvention à l'association "Les Petites Dyonisies", 19, rue de Rochechouart (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 560]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'EGYPTIAN ARAB INTERNATIONAL INVESTMENT COMPANY SAA EAR et avec l'INTERNATIONAL LEBANON WATER COMPANY SAL, deux conventions en vue de confier au Centre de Recherche et de Contrôle des Eaux de Paris l'exécution de prestations de contrôle de qualité pour deux installations de traitement et de conditionnement d'eau en bonbonnes. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DPE 88]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d'objectifs pour la saison 2002/2003, relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'Association "GYM' PARIS 15" (15ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 182]

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris par Monsieur Emilio LUQUE BORRALLO. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DVLR 166]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Le Laboratoire Victor Vérité (110 bis, rue des Moines - 75017 PARIS) (X01957). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 487]

Subvention de fonctionnement de 600 euros à une association d'anciens combattants et victimes de guerre du 19e arrondissement : le Comité du 19e arrondissement de Paris de l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - ANACR du 19e (A/308), sis 33, rue Compans (19e), au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 226]