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Decembre 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation de la convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville de Paris, l'association Métro-Racing Club de France et la société anonyme sportive professionnelle Racing Club de France Rugby (N° SIPA X03209). - Approbation du versement d'une subvention complémentaire au titre de l'année 2002 à la société anonyme sportive professionnelle Racing Club de France Rugby (N° SIPA X03209) : 60.280 euros. - Approbation du recours à l'article 30 du code des marchés publics pour le versement des sommes dues par la Ville de Paris à la société anonyme sportive professionnelle Racing Club de France Rugby (N° SIPA X03209) pour des prestations de billetterie : 24.990 euros HT. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 360]

Subvention à l'association "Cercle du 3e âge Saint-Paul - Saint-Gervais" (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DVLR 98]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association La Part des Anges, 9, rue Lallier (9e) (X02926). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 485]

Attribution de subventions de fonctionnement à deux associations dont les actions sont réalisées dans le 13ème arrondissement de Paris, visant à promouvoir le théâtre, le cirque et les arts de la rue, les marionnettes, la danse, les arts plastiques et la musique ; 1/Théâtre de la Compagnie à bulles au 16, rue Vandrezanne - 75013 Paris (10.000 euros) D05810 - 2/ L'Aquilone au 7, Bvd Davout - 75020 Paris (5.400 euros) D. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DAC 470]

Vœu demandant la mise en place d'un service d'aide à l'élaboration des cahiers des charges à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 V. 155]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre d'occupation du domaine public municipal avec l'Etat (Ministère de l'Intérieur de la Sécurité Intérieure et des Libertés locales, SGAP de Paris). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DFAE 157]

Subvention à l'association "Lames du Marais" (4e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 415]

Approbation d'une convention d'aide au projet, entre la Ville de Paris et la Fédération Française de Tennis (n° SIPA X03213), pour l'organisation de la finale de la Coupe Davis au Palais Omnisports de Paris-Bercy les 29-30 novembre et 1er décembre 2002 Bercy. - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 120.000 euros, à la Fédération Française de Tennis, Stade Roland-Garros, 2, avenue Gordon-Bennett (16e), (n° SIPA X03213) sur l'exercice 2002, pour l'organisation de cet événement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 559]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l'association "Paris Macadam" (5e) Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 268]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures (phase 3) de l'Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Paris sise 11, rue Pierre et Marie Curie (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DPA 490]

Subvention à l'association "Fédération Sportive te Gymnique du Travail - Comité de Paris" pour la mise en place d'animations sportives de prévention (19ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 434]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts PLA/I et PLA/I Foncier à contracter par la société "Le Richemont" en vue du financement d'un programme d'aménagement de l'immeuble situé 50, rue de Bagnolet - 5, rue des Orteaux (20e) en un foyer de jeunes travailleurs meublé de 13 logements PLA/I. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DLH 155-2°]

Subvention à l'association "Un p'tit Bol d'Air" 5, rue de l'Argonne (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 196]

Subvention compensatrice de loyer attribuée, au titre de 2002, à l'association l'"Araignée Gentille", 6, square d'Ornano (18e), gestionnaire de la halte-gaderie de même nom et située à la même adresse pour un montant de 21.245 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 175]

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2001 et modification de la balance générale du budget 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DFAE 139]

Subvention de 20.000 euros à l'association départementale des parents d'élèves de l'enseignement public - Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DASCO 356]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir en vue des travaux de restructuration à la crèche et à la halte garderie situées 22 ter, rue des Jardins-Saint-Paul (4e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DPA 482]

Subvention à l'association "Maison des jeunes et de la culture Paris XV Brancion" (15e), pour l'organisation d'un projet d'animation, dans le cadre de l'opération "Actions de découverte", au bénéfice des jeunes Parisiennes et Parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 445]

3ème reconduction d'une subvention exceptionnelle au profit de l'Association Française d'Action Artistique dans le cadre de la convention triennale signée avec la Ville de Paris. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 SGRI 7]

Grilles de rémunération applicables aux ouvriers-nettoyeurs, agents contractuels de droit public de la préfecture de police visés par l'article 35 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 PP 109-2°]