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Decembre 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Création d'une régie à autonomie financière et à personnalité morale chargée de l'exploitation du service public du Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris (C.R.E.C.E.P.). - Modalités de contrôle, d'ingénierie, d'expertise et d'analyses. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DPE 146-5°]

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (D00052), 110, rue des Amandiers (20e) pour l'organisation d'un chantier de solidarité internationale au Mali, durant l'été 2002, en faveur de jeunes Parisiennes et Parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 322]

Subvention à l'association "Royal Rouvier Chess Club" (15ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 534]

Subvention à l'association "OASIS 18". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 489]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Championnet sports" (n°D02304). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 278]

Attribution d'une subvention au "Comité local d'animation sociale et de solidarité du 17e arrondissement de Paris". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DVLR 51]

Subventions de fonctionnement à 3 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 ASES 214]

Ajustement du montant de la subvention pour la prise en charge des frais de gestion et d'exploitation des locaux de l'Union Départementale CFDT de Paris (19e). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DFAE 164-3°]

Attribution d'une subvention à l'Association "Croix rouge française" située dans le 8e arrondissement et oeuvrant dans le 4e arrondissement grâce à sa délégation locale. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DVLR 77]

Autorisation du représentant de la Ville de Paris - porteur de parts - aux Assemblées Générales de la SEMAVIP à voter en faveur des modifications statutaires de la Société rendues nécessaires par la loi Nouvelles Régulations Economiques du 15 mai 2001 et des représentants de la Ville de Paris au Conseil d'administration à voter le nouveau mode de gouvernance de la SEMAVIP. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DFAE 114]

Attribution d'une subvention à l'association "les amis du 18e du mois" 57, rue de Clignancourt (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DVLR 171]

Attribution d'une subvention à l'Association "Union Départementale des Clubs et Equipes de Prévention Spécialisée de Paris" 35, rue Jussieu - 75005 PARIS dans le cadre d'un voyage d'étude réalisé du 22 au 29 mai 2002 à Rabat-Salé (Maroc). M. Pierre SCHAPIRA rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 SGRI 63]

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 5e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 507]

Subvention à l'association "Compagnie Résonances", 11, rue Angélique-Compoint (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 494]

Convention d'occupation entre la Ville de Paris et la société "Aéroparis" pour l'exploitation du ballon captif installé dans le Parc André-Citroën (15e). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DFAE 152]

Subvention régionale dans le cadre de la Politique de la ville pour l'année. Mme Martine DURLACH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DVLR 201]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention à l'association "Assemblée des Femmes" pour la réalisation de l'exposition "Les Chemins de la Parité". Mme Anne HIDALGO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 SG 53]

Signature de quatre conventions de délégation de service public pour la gestion des marchés découverts alimentaires et biologiques parisiens. Mmes Mireille FLAM et Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DFAE 172]

Versement des participations aux charges de fonctionnement du centre d'animation René Binet et de l'espace jeunes Charles Hermite (18e), à l'association Centre Jeunesse Paris 18e Nord. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 JS 638]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour la fourniture et la pose de boitiers pour le contrôle d'accès aux parcs de stationnement pour autocars. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2002 [2002 DVD 224]