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Decembre 2004

Conseil Général

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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Caisse primaire d’assurance maladie de Paris portant sur le remboursement au département de Paris du coût de la prise en charge des personnes dépistées dans le cadre de la lutte contre la tuberculose. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 421]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique au Collège départemental Jules Romain 6, rue Cler (7e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 87]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 R. 24]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 9.756 euros à l’œuvre des Orphelins de la Préfecture de Police - Ile de la Cité 75195 PARIS RP au titre de l’année 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 469]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 9.665 euros à l’association “Afrique Insertion Professionnelle” (AFIP) située 139 rue des Pyrénées (20e). Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 461]

G - Reversement d’écrêtement de deux Conseillers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 SGCP 5]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR) (4e), et approbation du texte de l’avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs conclue entre la Ville de Paris et l’APUR, fixant le montant de la subvention pour 2005, au regard de son programme annuel d’activités. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DU 8]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant aux marchés sur appel d’offres ouverts relatifs au transport en autocars des classes des collèges parisiens vers les installations sportives de la Ville de Paris, ou les équipements sportifs privés loués par convention par la Ville de Paris dans le cadre de l’enseignement obligatoire de l’éducation physique et sportive. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DJS 7]

G - Autorisation à M. le Directeur Général de la SEMAPA, maître d’ouvrage délégué, de signer le marché de coordonnateur en matière de Sécurité et de Protection de la Santé, en vue de la construction de deux bâtiments universitaires, situés dans la Zac “Paris-Rive Gauche” (13e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASCO 77]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant relatif à la participation du Fonds Social Européen à la convention avec l’association “Athanor” pour son action d’aide à l’inser-tion, de redynamisation et d’accompagnement global d’une cinquantaine de personnes en situation de précarité et/ou d’exclusion. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 464]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le CNASEA pour la mise en œuvre de dispositifs de formation nouveaux au bénéfice des demandeurs d’emploi parisiens. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DDEE 67]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique (9e) prévoyant l’attribution, au titre de l’exercice 2005, d’une subvention de fonctionnement pour la mise en place d’un dispositif expérimental de soutien à la location de locaux à destination des créateurs d’entreprises et d’activité en situation fragilisée. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DDEE 68]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions fixant les conditions d’attribution de participations à 5 associations retenues dans le cadre de l’édition 2004 du Fonds du Département de Paris pour la protection de l’enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 470]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Fondation CASIP COJASOR un avenant à la convention d’habilitation à l’aide sociale de son service d’accompagnement à la vie sociale (SAVS), étendant sa capacité de 14 à 21 places. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 448]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de couvertures et de traitement de façades au collège départemental Claude Chappe, 9, rue des Alouettes (19ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 95]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un contrat de location avec M. Victor PEREIRA et Melle Candida MARTINS pour une studette à ORSAY dans le cadre de la mise en place de projets éducatifs d’apprentissage de l’autonomie pour les jeunes filles accueillies au Centre éducatif DUBREUIL 13 rue de Chartres, 91400 ORSAY. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 463]

G - Autorisation donnée à la Régie immobilière de la Ville de Paris de signer un avenant au marché public de travaux de la 2ème tranche de la restructuration du lycée-collège Jacques-Decour, 12, avenue Trudaine (9e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASCO 73]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 R. 21]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Caisse primaire d’assurance maladie de Paris portant sur le remboursement au département du coût des vaccins ROR (rougeole, oreillons, rubéole) pour les vaccinations pratiquées par le service de la PMI et la médecine scolaire des établissements d’enseignement primaire. M. Alain LHOSTIS et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 459]

des membres présents Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 SGCP 7]