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Decembre 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Vœu relatif à la suppression de cinq emplois jeunes au Centre du Samu social Yves GAREL situé 66, boulevard Richard Lenoir (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 V. 294]

Adhésion de la Ville de Paris au cercle national du recyclage (CNR). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPE 103]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat une convention portant sur la participation de l’Etat au contrôle du respect des dispositions réglementaires en matière d’hygiène des établissements de bain de Paris et de la qualité des eaux effectuées par le Laboratoire d’Hygiène de la Ville de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 334]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement d’intérêt public à caractère culturel “Cité nationale de l’histoire de l’immigration”. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPVI 100]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec l’association “Le Musée du Montparnasse, lieu de mémoire et d’animation culturelle”, 21, avenue du Maine (15e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DAC 202]

Vœu “Association Belleville Insolite”. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 V. 289]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 8 à la convention de concession du 10 décembre 1927 avec la Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain (CPCU) pour la distribution de chaleur à Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DVD 309]

Vœu relatif aux collectes des déchets ménagers. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 V. 284]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché passé avec la société PRESTATIONS EUROPEENNES DE SECURITE (PES) pour des prestations de surveillance et de protection dans les mairies d’arrondissement lors de réunions liées à l’activité municipale. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPP 35]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de construire relatif à la réalisation d’une tribune et de lancer deux marchés sur appel d’offres ouvert pour la création d’une tribune et d’un local club et l’amélioration des installations de traitement d’eau du CS Didot, 20 avenue Marc Sangnier (14ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DJS 507]

Complément exceptionnel de participation au titre de la délégation de service public en date du 27 décembre 2000 pour la gestion des centres d’animation Reuilly, Villiot et Saint-Eloi (12e), en compensation des pertes liées à la grève des agents de la Ville de Paris à l’association “Club Loisirs Amitiés Sports des Jeunes de Saint-Eloi” (C.L.A.S.J.S.E.). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DJS 499]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 64 logements PLS en résidence étudiante, un logement de fonction et des bureaux situé 4 bis-6, rue de la Cour des Noues (20e). Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 12 mai 2004 consenti à l’OPAC pour la location du bien communal situé 4 bis-6, rue de la Cour des Noues (20e). MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DLH 329-1°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement du local commercial de l’opération d’acquisition-amélioration comportant 35 logements PLS situé 4-4 bis, rue de l’Orme - 27, rue de Romainville (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DLH 321-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la fondation “La Ruche-Seydoux”, 2, passage de Dantzig (15e), une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement au titre du patrimoine. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DAC 550]

Vœu relatif à l’acquisition d’un immeuble d’ac-tivités au 110, rue de La Jonquière dans le 17e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 V. 302]

Rectificatif à apporter à la délibération 2004 DAC 474 autorisant M. le Maire de Paris à solliciter auprès de l’Etat l’octroi d’une subvention annuelle pour le fonctionnement du Conservatoire National de Région 14, rue de Madrid (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DAC 542]

Subvention de fonctionnement à l’association Espace 19. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPJEV 109]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de 179 véhicules et 44 caissons du service technique de la propreté de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPE 176]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la transposition des séparateurs modulaires de la voie Mazas les dimanches et jours fériés dans le cadre des opérations “Paris-Respire”. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DVD 243-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat “Véhicules propres” avec la Région Ile-de-France, suite à l’appel à projets régional pour la diminution de la pollution de l’air par les véhicules, afin de bénéficier de subventions au titre du programme d’équipement en véhicules à énergie propre de la flotte des Services Techniques de la Propreté de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPE 182]