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Decembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation
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Vœu relatif à la baisse de la consommation d’eau non potable. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 V. 282]


Vœu relatif au découpage sectoriel de 25 Zones d’Aménagement Concerté (DU 2004-86). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 V. 301]


Subvention de fonctionnement au Pavillon de l’Arsenal (4e). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DU 217]


Vœu relatif au programme Mobilien en faveur du réseau principal de bus. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 V. 278]


Vœu relatif à la sauvegarde des ateliers de l’Imprimerie nationale. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 V. 309]


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