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Decembre 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Budget d’investissement de la Ville de Paris pour l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DF 62-1°]

Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d’un programme de réhabilitation de 7 logements PLUS, 3 logements PLA-I et de locaux d’activités situé 25, rue Jules-Guesde (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DLH 295-1°]

Vœu relatif à la convention globale de patrimoine proposée par l’Etat aux bailleurs sociaux. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 V. 305]

Approbation du principe de versement d’une subvention d’investissement à la Régie immobilière de la Ville de Paris pour la transformation de locaux d’activité en ateliers de travail pour artistes au sein d’un programme de réhabilitation de logements sociaux situé 25, rue des Annelets (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DAC 500]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition gracieuse des quatre niveaux du bâtiment sur cour de l’immeuble sis 10, rue de Clichy (9e) au profit de l’associationEMMAÜS, pour la réalisation d’un centre d’hébergement d’urgence. Mmes Mylène STAMBOULI, Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DLH 327]

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du chauffage à la crèche collective, 56 rue Saint Maur (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 334]

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2003. Mme Mireille FLAM et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DU 182-5°]

Renouvellement de la mise à disposition d’un bibliothécaire adjoint auprès de l’association Paris-Bibliothèques. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DAC 557]

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux relatifs à la fourniture et pose de bornes de recharge pour véhicules électriques. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DVD 263]

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique à la Bibliothèque Mouffetard-Contrescarpe, 74 rue Mouffetard (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 327]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec la société SECMA, un contrat de transaction relatif à une installation de génie climatique située à la Gaîté Lyrique, 3 bis, rue Papin (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DAC 254]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Chaufourniers”, situé 9, rue Mathurin Moreau (19e). Garantie de la Ville de Paris pour deux emprunts à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DLH 335]

Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2005. - Budget annexe de l’eau. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPE 184]

Vœu relatif à la transmission des documents budgétaires aux Conseillers de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 V. 271]

Approbation d’un projet de convention entre la ville de Paris et l’association “Pavillon de l’Arsenal”, relatif au cadre des décisions annuelles d’attribution des subventions de la Ville de Paris au Pavillon de l’Arsenal, au regard de son programme annuel d’acti-vité. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DU 216]

Vœu relatif au désengagement de l’État de la vie associative. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 V. 287]

Subvention à 8 associations de commerçants pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2004 dans le cadre du projet “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DDEE 158]

Autorisation à M le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ars Longa”, 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DAC 529]

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2003. Mme Mireille FLAM et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DU 182-3°]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 R. 34]