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Decembre 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des cellules haute tension au Palais Omnisports de Paris Bercy, 2-8, boulevard de Bercy (12e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 389]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions de fonctionnement avec l’association pour d’une part l’établissement d’accueil collectif non permanent, type halte-garderie et d’autre part la crèche collective “Plein Ciel” situés 4, rue Vigée-Lebrun (15e), fixant les conditions d’attribution de deux subventions de fonctionnement pour l’année 2004. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 244]

Autorisation de transférer l’avance de trésorerie consentie à la SEMAPA pour la ZAC Château des Rentiers (de 200 MF, soit 30.489.804 euros) à la ZAC Paris-Rive-Gauche. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEMAPA une convention accordant une avance de trésorerie de 30.489.804 euros pour la réalisation de la ZAC Paris-Rive-Gauche. - Exonération des intérêts dus par la SEMAPA au titre du différé de paiement des terrains communaux pour la ZAC Paris-Rive-Gauche. - Exonération des intérêts dus par la SEMAPA au titre du différé de paiement des terrains communaux pour la ZAC Château des Rentiers. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DF 74-1°]

Budget annexe de l’eau de Ville de Paris. Budget primitif 2005. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPE 183]

Autorisation d’emprunt pour le budget annexe de l’eau pour l’année 2004. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPE 161]

Location par bail emphytéotique à la SEM-Paris-Centre de l’immeuble communal situé 43, rue des Bourdonnais (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DLH 260-2°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un Prêt Locatif Social à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d’un programme d’acquisition-amélioration de 35 logements PLS situé 4-4 bis, rue de l’Orme 27, rue de Romainville (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DLH 321-2°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amor-tissement d’un emprunt bancaire à contracter par la S.E.M.I.D.E.P. en vue du financement des locaux d’activités du programme de réhabilitation de 7 logements PLUS et de 3 logements PLA-I situé 25, rue Jules-Guesde (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DLH 295-4°]

Vœu concernant la mise en place d’un dispositif d’accueil des usagers de drogues. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 V. 292]

Vœu relatif au projet de délibération 2004 DVD 237 sur la couverture du boulevard périphérique - secteur Vanves (14e et 15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 V. 279]

Réalisation d’un programme de réhabilitation de 6 logements PLS, situé 18, avenue de Flandre (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DLH 245-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure d’appel d’offres ouvert, pour réaliser la rénovation des salles de douches, la création d’un pôle social aux bains douches des Deux Ponts 8, rue des Deux Ponts (4e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DJS 512]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 R. 31]

Approbation du principe et des modalités d’acquisition de fourniture de supports de style en fonte pour l’éclairage public. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DVD 194-3°]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Nouvelle Union des Artistes et Associations Culturelles du 20e arrondissement de Paris”, 210, rue de Belleville (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DAC 551]

Autorisation à Monsieur le maire de Paris de signer avec la RATP l’avenant n°1 à la convention d’affectation du domaine public viaire de la Ville de Paris du 14 octobre 2003. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DVD 258]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d’un programme de réhabilitation de 11 logements PLA-I situé 2 à 8, rue Hittorf (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DLH 278-3°]

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation des réseaux de chauffage et de la ventilation au centre omnisports Emile-Anthoine, 2, rue Jean-Rey (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 364]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d’une crèche collective de 60 berceaux, d’un jardin d’enfants de 60 places et d’un logement de fonction dans le secteur Léman-Belleville sis au 327 à 331, rue de Belleville - 86 à 90, rue de Romainville (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 277]

Autorisation à M. le Maire de Paris, de souscrire un avenant aux marchés sur appel d’offres ouverts relatifs au transport en autocars d’enfants vers les piscines dans le cadre de l’initiation des élèves des écoles élémentaires à la natation, et vers des centres d’initiation sportive, des écoles municipales des sports, des ateliers bleus sportifs et des scolaires sportifs dans le cadre des activités périscolaires gérées par la Direction de la Jeunesse et des Sports lots 1, 2 et 3. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DJS 518]