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Decembre 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe et des modalités de réalisation de prestations de nettoyages des sanitaires publics des espaces verts gérés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPJEV 23]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres des 8, 22 et 29 novembre 2004. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DAJ 21]

Vœu visant à dénoncer le désengagement de l’Etat. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 V. 270]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de services, avec appel d’offres ouvert européen pour la conception, l’organisation et l’animation de prestations de formation à l’hy-giène, la sécurité et l’ergonomie pour les agents de la Ville de Paris. - Prévention des risques liés à la pathologie du bâtiment et à l’utilisation et stockage de produits dangereux (lot n° 1). - Prévention des risques liés à l’électricité (lot n° 2). - Prévention des risques liés à la conduite d’engins (lot n° 3). - Prévention des risques liés aux gestes et postures en milieu professionnel (lot n° 4). - Prévention des risques liés au travail en hauteur (lot n° 5). - Prévention des risques liés à la signalisation des chantiers et aux travaux effectués au bord de l’eau (lot n° 6). - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DRH 71]

Programme 2005 de formation des élus parisiens. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 SGCP 7]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter par la SA d’HLM “Sageco” en vue du financement d’un programme réhabilitation de 18 PLUS situé 16, rue Guénot (11e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux conditions de versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DLH 299]

Vœu concernant l’aménagement provisoire de la parcelle située 42-44, boulevard de Reims, 218/222, rue de Courcelles (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 V. 300]

Subvention à l’Association pour la rénovation du bois de Vincennes et de ses environs. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPJEV 99]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation d’une parcelle du bois de Vincennes au profit de l’association “Nocrhome” en vue de la promotion de l’activité du BMX. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPJEV 10]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 R. 33]

Modification des statuts du Centre de recherche, d’expertise et de contrôle des eaux de Paris (CRECEP), régie à autonomie financière et à personnalité morale et de deux conventions conclues entre ce dernier et la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à ces deux conventions. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPE 158]

Voeu relatif aux ateliers mis en place les samedis matins libérés. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 V. 298]

Vœu relatif à la chute de la consommation d’eau potable à Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 V. 283]

Budget primitif du fossoyage pour l’exer-cice 2005. MM. Christian SAUTTER et Yves CONTASSOT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPJEV 118]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la réalisation de services de télécommunications. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DSTI 60]

Attribution d’une subvention d’équipement de 20.000 euros pour 2004 en faveur du PUC Rugby dont le siège social est situé, 17, avenue Pierre de Coubertin (13e), concernant l’acquisition d’une structure démontable. - Approbation de la convention correspondante. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DJS 484]

Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “Les habitants de la Butte-Bergeyre” (19e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPJEV 114]

Recensement de la population. Opération 2005. - Rémunérations des agents recenseurs. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DDATC 184]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du centre thermique de l’école maternelle située 41, rue Traversière (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 336]

Subvention à l’association “Agir Solidairement pour le quartier Popincourt”, 42, rue Bréguet (11e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DDATC 188]