Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 >

Discussion budgétaire commune Ville-Département de Paris (suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004


Introduction. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004


Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004


Observations sur le déroulement de la séance (suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 >