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Decembre 2004

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Débat

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Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DLH 249 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d’un programme de construction de 4 logements PLS situé 13, rue Bellot (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Observations sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux ateliers mis en place par la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Discussion budgétaire commune Ville et Département. Exposé de M. le Maire de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Hommage à M. Alain RIOU (suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DDEE 150 - Opération publique d’aménagement visant à favoriser le maintien et l’extension de la diversité commerciale et des activités économiques de proximité dans six quartiers de Paris : Saint-Denis (1er et 2e), Beaubourg-Temple (3e), Fontaine-au-Roi (11e), Sedaine-Popincourt (11e), Daumesnil-Montgallet (12e), Bas-Belleville (20e). - Modification du financement de la convention publique d’aménagement et de développement économique pour la mise en oeuvre de l’opération d’aménagement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DPJEV 118 - Budget annexe primitif du fossoyage pour 2005. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DDEE 155 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par COFITEM-COFIMUR d’une demande de permis de construire au 68, quai de la Seine (19e). Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Vœu déposé par Mme Nicole BORVO, MM. Jean VUILLERMOZ, Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif à l’Imprimerie nationale. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DAJ 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 8, 22 et 29 novembre 2004. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DU 86 - Suppression de 25 Zones d’Aménagement Concerté. Vœu déposé par M. Jean-Didier BERTHAULT et les membres du groupe U.M.P. Vœu déposé par M. Gérard LEBAN et les membres du groupe U.M.P. relatif au découpage sectoriel de 25 Zones d’aménagement concerté. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la chute de la consommation d’eau potable à Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, PP 142 - Budget spécial de la Préfecture de police pour 2005. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DPA 277 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d’une crèche collective de 60 berceaux, d’un jardin d’enfants de 60 places et d’un logement de fonction dans le secteur Léman-Belleville (19e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans des Commissions d’appel d’offres. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Vœu déposé par Mme Liliane CAPELLE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la clarification des attributions de la Permanence sociale située 70, rue du Chemin-Vert (11e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DPE 183 - Budget annexe de l’Eau de la Ville de Paris. -Budget primitif pour 2005. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004