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Decembre 2004

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Débat

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2004, DVD 232 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’aide au pilotage et à la conduite du projet de mise en place de tramways entre le pont du Garigliano et la porte d’Ivry (13e, 14e et 15e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DMG 61 - Budget primitif du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2005. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Vœu déposé par Mmes Brigitte KUSTER et Brigitte MARIANI relatif au quartier vert “Jonquière”. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Vœu déposé par M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts” concernant la gestion locative du 1, rue de Gergovie par la Société française de construction immobilière (S.F.C.I.). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DPE 155 - Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert pour la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers et assimilés et la mise à disposition de moyens pour assurer les collectes des réceptacles de propreté, des déchets issus des marchés alimentaires, des rues commerçantes et des cimetières parisiens. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif aux droits de réservation de logements du Préfet. Vœu de l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DPE 167 - Budget annexe de l’Assainissement de la Ville de Paris. - Budget primitif pour 2005. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DPA 305 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire en vue des travaux de création d’un bar associatif, 3-5, rue d’Aligre (12e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DLH 275 - Réalisation par la S.A. d’H.L.M. “Logis Transport” d’un programme de construction de 37 logements PLS, dont 4 ateliers-logements, un local d’activité et 37 places de stationnement situé 46, rue des Maraîchers (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.A. d’H.L.M. “Logis Transport” relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Discussion budgétaire commune Ville-Département de Paris (suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Vœu déposé par le groupe U.M.P. concernant la sécurité des Champs-Elysées la nuit. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

ANNEXE A - Questions des Conseillers de Paris. I - Questions du groupe U.M.P. QOC 2004-677 Question de Mme Claude-Annick TISSOT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l’augmentation des moyens techniques et humains affectés au service de la Propreté dans le 11e arrondissement. Libellé de la question : Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Introduction. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Vœu déposé par Mme Véronique DUBARRY, M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts” concernant la mise en place d’un dispositif d’accueil des usagers de drogues. Vœu de l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Vœu déposé par M. Jean-Didier BERTHAULT et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’organisation d’un débat en Conseil de Paris sur la politique menée par l’Exécutif municipal dans le secteur de la propreté. Vœu déposé par les membres du groupe U.M.P. relatif à la propreté de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DPE 184 - Budget annexe de l’Eau de la Ville de Paris. - Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2005. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Vœu déposé par M. Olivier PAGÈS et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’amélioration de l’habitat des logements des personnes âgées. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Observations sur le déroulement de la séance (suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DVD 237 - Couverture du boulevard périphérique Secteur Vanves (14e et 15e). - Bilan de l’enquête publique - Déclaration de projet. - Prononcé de l’intérêt général de l’opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondant à la mise en oeuvre de cette opération auprès de l’Etat et du Conseil régional d’Ile-de-France. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la couverture du périphérique - Secteur Vanves. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004