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Decembre 2004

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Débat

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Vœu déposé par le groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif au conventionnement de la chaîne de télévision “Al Manar” par le Conseil supérieur de l’Audiovisuel. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DU 164 - Approbation du principe de l’acquisition à Réseau Ferré de France de l’emprise de la Petite Ceinture, de la gare d’Auteuil à la gare de la Muette (16e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, SGCP 11 - Reversement d’écrêtement de deux conseillers de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DLH 304 - Réalisation par la R.I.V.P. d’un programme de résidence sociale de type maison relais comportant 17 logements PLA-I, situé 118, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Vœu déposé par Mmes Dominique BAUD, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Edwige ANTIER, Brigitte KUSTER, Roxane DECORTE, M. Hervé BENESSIANO et les membres du groupe U.M.P. relatif à la fermeture qui pèse sur les jardins d’enfants gérés par l’O.P.A.C. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DPJEV 107 - Modifications apportées aux prix de vente de documents et de location de certains lieux de prestige dans les Parcs, Jardins et Espaces verts. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Discussion budgétaire commune Ville-Département de Paris (suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004 DF 64 Approbation d’une convention d’occupation du domaine public autorisant la société HIPPOBALADE à exploiter sur la voie publique un mini kiosque, propriété de la Ville de Paris, pour y exercer son activité. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Vœu déposé par le groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la circulation des deux-roues dans les couloirs de bus. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DU 212 - DPVI 96 - G.P.R.U. de la porte Pouchet (17e). -Approbation du projet de territoire de la porte Pouchet (17e) dans le cadre du Grand Projet de Renouvellement Urbain (GPRU). - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les aides de l’ANRU. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Vœu déposé par Mmes Violette BARANDA, Véronique DUBARRY, Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la disparition des bancs publics dans l’espace public et le métro parisien. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DVD 257 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat d’affermage avec la Société de Parking Matignon Marigny pour l’exploitation et l’entretien de la partie garage du parc de stationnement souterrain “Rond Point des Champs-Elysées” (8e) pour une durée de 6 ans et de souscrire un avenant n° 6 à la convention de concession du 21 novembre 1967 avec la Société de Parking Matignon Marigny et ESSO SAF. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DF 63 - Budget primitif des états spéciaux des arrondissements pour 2005. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux ressortissants Français rapatriés de Côte d’Ivoire, résidant à Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DMG 62 - Approbation de la convention de délégation de service public pour la gestion du Service extérieur des Pompes funèbres. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention avec la Société anonyme d’économie mixte des Pompes funèbres de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DLH 230 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de construction de 23 logements locatifs à usage social au sein de la Z.A.C. “Paris-Rive gauche”, quartier Masséna Nord, sur le lot M1 F1 (13e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’O.P.A.C. de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Félicitations. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DAC 248 - Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Alfred Boucher, fondateur de la “Ruche”, 2, passage Dantzig (15e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004