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Decembre 2004

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Débat

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Hommage à M. Alain RIOU. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DLH 328 - Construction par la S.A.G.I. d’une résidence étudiante de 243 logements PLUS, 3 locaux commerciaux et 27 places de stationnement située 2-16, avenue de la Porte-des-Poissonniers (18e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Vœu déposé par MM. Jacques DAGUENET, Patrick BLOCHE et les membres des groupes communiste, socialiste et radical de gauche relatif au C.N.D.P. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DASCO 206 - Modification des tarifs applicables aux séjours des vacances “Arc-en-ciel” à compter du 1er janvier 2005. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DVD 125 - Programme Mobilien en faveur du réseau principal des bus. - Approbation du programme d’aménagement sur l’axe Mobilien 60 (19e et 20e). Approbation de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondantes auprès des différents partenaires. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DLH 278 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d’un programme de construction et de réhabilitation de 18 logements (7 PLUS et 11 PLA-I) situé 2 à 8, rue Hittorf (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Vœu déposé par M. Jean-Didier BERTHAULT, Mme Brigitte KUSTER et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’organisation d’un débat en Conseil de Paris sur la politique de gestion de l’eau de la collectivité. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

2004, DPA 363 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et mises aux normes de la bibliothèque de la Sorbonne à la faculté de la Sorbonne 46-48, rue Saint-Jacques (5e) et des modalités de passation des marchés d’études correspondants : maîtrise d’oeuvre, assistance à maître d’ouvrage, sécurité et protection de la santé des travailleurs sur le chantier, contrôle technique, système de sécurité incendie. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. Vœu déposé par le groupe communiste relatif aux travaux de la bibliothèque de la Sorbonne. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

2004, DF 28-2° G - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris pour 2005. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

2004, DPE 181 G - Révision du SDAGE en application de la loi du 21 avril 2004 transposant la directive cadre sur l’eau ; consultation du Conseil de Paris sur le programme de travail et les principaux enjeux identifiés à l’échelle du bassin Seine-Normandie. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

Proposition de vœu déposée par le groupe du Mouvement républicain et citoyen, relative à la mémoire de Serge Reggiani. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

2004, DF-DRH 22 G - Créations, suppressions, transformations d’emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux pour 2005. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des Commissions d’appel d’offres. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

2004, DASES 458 G - Budget primitif du Centre psychothérapique du Glandier pour 2005. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004