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Decembre 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec la société Oracle France SAS, un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence, ayant pour objet la fourniture de prestations de mise à jour et de support technique de logiciels “Oracle”. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DSTI 50]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure d’appel d’offres ouvert, pour réaliser les travaux d’amélioration des installations de filtration et la rénovation des locaux vestiaires et du hall d’accueil à la piscine Suzanne Berlioux 10, place de la Rotonde Forum des Halles (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DJS 513]

Création des jardins des Grands Moulins (13e). - Attribution du marché de maîtrise d’œuvre à l’équipe lauréate. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d’œuvre. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPJEV 117]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DAC 558]

Vœu relatif à l’augmentation de l’allocation de soutien aux parents d’enfants handicapés. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 V. 276]

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2003. Mme Mireille FLAM et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DU 182-6°]

Modification des effectifs budgétaires de la préfecture de police au titre de l’année 2004. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 PP 138]

Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation Espaces, Meudon (Hauts-de-Seine). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPJEV 113]

Approbation du principe de l’acquisition à Réseau Ferré de France de l’emprise de la Petite Ceinture, de la gare d’Auteuil à la gare de la Muette (16e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DU 164]

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2003. Mme Mireille FLAM et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DU 182-2°]

Reversement d’écrêtement de deux Conseillers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 SGCP 8]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 03/41152 passé avec l’entreprise VD IE2S en vue de substituer la société VD à la société VD IE2S pour le renforcement de la tribune et travaux annexes à la construction de l’orgue de l’église Saint Louis en l’Ile (4e), lot n° 5 “électricité”. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DAC 535]

Reprise de la provision constituée au titre du contentieux de la Porte Maillot. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DF 62-4°]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association “L’autre livre”, 58, rue de la Chapelle (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DAC 549]

Création d’une nouvelle allocation destinée à aider les familles parisiennes à faire garder leur(s) enfant(s) à domicile, en complément de la Prestation d’Accueil du Jeune Enfant servie par la CAF. Mmes Pénélope KOMITÈS, Gisèle STIEVENARD et Olga TROSTIANSKY, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 CAS 3]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de réhabilitation de 6 logements PLS situé 18, avenue de Flandre (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DLH 245-2°]

Subvention d’équipement à l’association Jean Cotxet (6e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPVI 79]

Présentation du compte rendu du mandat de gestion et de contrôle des contrats d’exploitation de distribution publique des eaux à Paris, exercé par la SAGEP pour l’année 2003. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPE 152]

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique et des réseaux dans l’immeuble à vocations multiples (IVM), composé d’une bibliothèque et d’une école maternelle situées 15 bis, rue Buffon et d’un gymnase situé 13, rue Buffon (5e). MM. Pascal CHERKI, Eric FERRAND et Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 320]

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 4 logements PLS, situé 13, rue Bellot (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DLH 249-1°]