Paris Politiques
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association Pavillon de l’Arsenal, dont le siège social est situé 21 boulevard Morland (4e) (D00055), une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 30.000 euros ainsi qu’un avenant à la convention du 27 janvier 1999 relatif à l’attribution d’une subvention complémentaire de fonctionnement d’un montant de 70.000 euros. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DAC 543]
Cession de terres agricoles à Gonesse (95). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DU 189]
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 R. 28]
Exonérations facultatives de taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DF 76]
Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de ravalement des façades de la crèche collective, 11 rue Censier (5e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 371]
Voeu relatif à l’exécution de travaux dans le groupe scolaire François Coppée (15e).
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 V. 297]
Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2003. Mme Mireille FLAM et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DU 182-7°]
Vœu relatif au maintien des emplois jeunes en poste au sein de l’association Belleville Insolite.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 V. 290]
Autorisation à M. le Maire de Paris d’accepter le classement parmi les Monuments Historiques des vestiges des Eaux de Belleville. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DAC 562]
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Prorogation de la date limite pour la cession de gré à gré, des parcelles cadastrées G n° 78 et G n° 79 au Pré-Saint-Gervais (Seine-Saint-Denis). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DU 165]
Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n°3 au marché de maîtrise d’œuvre avec l’architecte Igor ZAMANSKI la réfection et le remplacement des menuiseries puis la reprise de l’éclairage du poste de commandement de compagnie de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris, 55 boulevard de Port-Royal à Paris 13e. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 PP 134]
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des murs pignons à l’école élémentaire B, 30, place Jeanne-d’Arc (13e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 325]
Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert pour des prestations de blanchissage et de nettoyage à sec d’articles textiles livrables sur différents sites relevant de la Ville de Paris en 5 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DMG 57]
Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation des centres thermiques à l’Ecole supérieure de physique et de chimie industrielle, 10, rue Vauquelin (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 330]
Subvention à la Ligue d’Ile-de-France de Pelote Basque. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DJS 446]
Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique à l’école élémentaire, 47, avenue d’Ivry (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 338]
Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DF 67]
Fixation du régime indemnitaire des chargés d’études documentaires et des secrétaires de documentation de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DRH 59]
DPVI 96 - G.P.R.U. secteur de la Porte Pouchet (17e). - Approbation du Projet de Territoire. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DU 212]
des membres présents
Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 SGRI 65]
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