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Decembre 2004

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Déliberation

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G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 R. 23]

G - Révision du SDAGE en application de la loi du 21 avril 2004 transposant la directive cadre sur l’eau. - Consultation du Conseil de Paris sur le programme de travail et les principaux enjeux identifiés à l’échelle du bassin. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DPE 181]

G - Approbation du principe de réalisation de travaux d’aménagement d’une salle de biologie et d’asservissement de portes palières au Collège Jules Verne sis 28, rue de la Brèche aux Loups (12e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 91-1°]

G - Vœu relatif à l’attribution du nom de collège Serge Reggiani à un collège parisien. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 V. 14]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant relatif à la participation du Fonds Social Européen à l’action de prise en charge globale d’allocataires parisiens du R.M.I. assurée dans le cadre d’une convention triennale conclue entre le Département de Paris et l’association “Espace 19”. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 465-1°]

G - Projet de budget primitif du Centre Psychothérapique du Glandier pour l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, Mmes Pénélope KOMITÈS et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 458]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant relatif à la participation du Fonds Social Européen à l’action de prise en charge globale d’allocataires parisiens du R.M.I. assurée dans le cadre d’une convention triennale conclue entre le Département de Paris et l’association “Aurore”. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 465-3°]

G - Autorisation à M. le Directeur Général de la SEMAPA, maître d’ouvrage délégué, de signer le marché de contrôle technique en vue de la construction de deux bâtiments universitaires, situés dans la Zac “Paris-Rive Gauche” (13e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASCO 76]

G - Approbation du principe de réalisation de travaux d’aménagement d’une salle de biologie et d’asservissement de portes palières au Collège Jules Verne sis 28, rue de la Brèche aux Loups (12e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 91-2°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la nouvelle convention liant le Département de Paris à l’Association de Prévention du Site de la Villette, 211, avenue Jean-Jaurès (19e), pour ses actions d’animation prévention en direction des jeunes Parisiens en difficulté. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 455]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 R. 22]

G - Autorisation à Monsieur le Directeur Général de la SEMAPA, maître d’ouvrage délégué, de signer le marché de maîtrise d’oeuvre, en vue de la construction du bâtiment universitaire M3I1, situé dans la Zac “Paris Rive Gauche” (13e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASCO 74]

G - Versement de deux subventions de fonctionnement au budget annexe 2004 des Etablissements Départementaux de l’Aide Sociale à l’Enfance et au budget annexe 2004 du Glandier. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 466]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 R. 25]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant relatif à la participation du Fonds Social Européen à l’action de prise en charge globale d’allocataires parisiens du R.M.I. assurée dans le cadre d’une convention triennale conclue entre le Département de Paris et l’association “La Clairière”. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 465-2°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention pluriannuelle avec la S.A. Maison des Parents, gestionnaire de la Résidence Maison des Parents située 67 A, rue du Château des Rentiers (13e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 445]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec 14 associations et une fondation privées gestionnaires de services d’aide à domicile des conventions fixant l’attribution d’une subvention exceptionnelle de 0,77 euros par heure effectuée. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 462]

G - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DF 28-2°]

G - Fixation pour les années 2004 et 2005 de l’effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de la Direction de l’Action Sociale, de l’Enfance et de la Santé. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 456]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention d’habilitation à l’aide sociale avec l’association “L’Élan Retrouvé” pour son service d’accompagnement à la vie sociale, situé 18, rue Cadet (9e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 446]