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Decembre 2004

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Déliberation

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Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert, pour la réalisation de panneaux de communication sur la propreté et la collecte des déchets ménagers à Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPE 162]

Adhésion de la Ville de Paris à l’association les Eco-Maires (association des Maires pour l’environnement et le développement durable). Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPE 107]

Subvention de fonctionnement à l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR) (4e) et approbation du texte de l’avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs conclue entre la Ville de Paris et l’APUR, fixant le montant de la subvention pour 2005 au regard de son programme annuel d’activités. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DU 221]

Subvention de fonctionnement “au titre de la Démocratie Locale” à “l’Association du quartier Saint-Bernard” (11e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DDATC 186]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la S.E.M.I.D.E.P. en vue du financement du programme de réhabilitation de 7 logements PLUS situé 25, rue Jules-Guesde (14e). Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS Foncier à contracter par la S.E.M.I.D.E.P. en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DLH 295-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par COFITEM-COFIMUR d’une demande de permis de construire au 68 quai de Seine (19e). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DDEE 155]

Approbation des modalités de passation d’un marché de programmation, production et coordination des manifestations dans les bibliothèques municipales parisiennes, en application de l’article 30 du décret n° 2004-15 du 7 janvier 2004 portant Code des marchés publics. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant avec l’association Paris Bibliothèques pour un montant global de 850.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DAC 561]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Anonyme d’Economie Mixte Immobilière Interdépartementale de la région Parisienne (SEMIDEP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal sis 8, rue Fromentin (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DLH 288]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 7 à la convention publique d’aménagement Ville de Paris/SEMAEST du 22 juin 1990 relative à l’opération “Promenade plantée” (12e). Mme Mireille FLAM et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DU 182-14°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention du 3 mars 2003 relative aux modalités de conseil, d’expertise et d’ingénierie avec le Centre de recherche, d’expertise et de contrôle des eaux de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPE 177]

Approbation du principe de l’opération d’accueil en fourrière des animaux errants et/ou dangereux. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 PP 137]

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture de coupes et de médailles aux services de la Mairie de Paris en deux lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DMG 59]

Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Tempo territorial”. - Désignation d’un représentant de la Ville de Paris afin de siéger dans cette association. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 SG 143]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d’un programme de construction et de réhabilitation de 7 logements PLUS situé 2 à 8, rue Hittorf (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DLH 278-2°]

Attribution d’une subvention au profit de l’association “Sport sans frontières”, sise 13, rue Riblette (20e), dans le cadre de son programme en Afghanistan, en faveur des enfants et des jeunes filles et femmes de Kaboul. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 SGRI 62]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec le groupement solidaire composé d’Alain ROMBAUT, architecte D.P.L.G., architecte du patrimoine, mandataire et de la S.A.R.L. BETIOR, cotraitant pour la maîtrise d’œuvre en vue de l’amélioration de la sécurité incendie de l’hôtel préfectoral sis 7, 9, 11, boulevard du Palais à Paris 4e. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 PP 141]

Vœu relatif à la promotion et la mise en valeur du patrimoine artistique des lieux de culte parisiens parallèlement à sa mise en sécurité. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 V. 306]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la mise à disposition et les manutentions de séparateurs modulaires de voies sur la voirie parisienne. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DVD 243-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat d’exploitation et de gestion du service public de production et de transport des eaux potable et non potable signé avec la Société anonyme de gestion des eaux de Paris, un avenant à chacun des contrats d’exploitation et de gestion du service public de distribution d’eau potable et d’eau non potable signés avec la Compagnie des Eaux de Paris et avec la Société Eau et Force. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPE 185]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de services, avec appel d’offres ouvert européen, pour la conception, l’organisation et la mise en œuvre de prestations de “bilan professionnel” à l’attention des agents de la Ville de Paris aspirant à une évolution professionnelle et à l’optimisation de leurs compétences (lot n° 1), handicapés ou en attente de reclassement (lot n° 2). Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer ledit marché. M. François DAGNAUD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DRH 66]