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Decembre 2004

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Déliberation

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G - Approbation du principe de réalisation de la création d’une nouvelle entrée au collège départemental Maurice Utrillo, 100, boulevard Ney (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 99]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle avec la SARL Almage pour la résidence des Musiciens, située 7-9, rue Germaine-Tailleferre (19e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 468]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 03/27.052 signé avec M. Jean-Paul DESCHAMPS architecte, relatif à la restructuration des pôles scientifiques et des internats du lycée collège Janson de Sailly, 106, rue de la Pompe (16ème).-Approbation des modalités de passation des deux marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 90]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “Protection Civile de Paris” (5e) une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’équipement de 90.916 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 422]

G - Attribution d’une subvention de 15.000 euros à l’association “PRIMO LEVI - Groupement inter-associatif d’Assistance aux Victimes de la Répression” pour son projet d’accompagnement socio-juridique et de soutien matériel aux victimes de graves atteintes aux droits humains. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 467]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 7.500 euros à l’association CASIP - COJASOR située 8 rue de Pali-Kao (20e) pour le financement des actions de son Service Social Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 381]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec différents partenaires, les avenants destinés à mettre en œuvre les financements au titre du Fonds Social Européen. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DDEE 70]

G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DF 30]

G - Passage à l’autonomie du Centre Psychothérapique du Glandier. Mmes Pénélope KOMITÈS et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 400]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité au lycée-collège HélèneBoucher, 75, cours de Vincennes (20e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 73]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectif avec la Croix-Rouge française fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement de 17.685 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 282]

G - Vœu relatif au renforcement des postes de travailleurs sociaux dans les services sociaux polyvalents. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 V. 13]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des systèmes de sécurité-incendie dans l’ensemble immobilier scolaire Carnot, 145, boulevard Malesherbes (17e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 89]

G - Autorisation à M. le Directeur Général de la SEMAPA, maître d’ouvrage délégué, de signer le marché de coordonnateur en matière de Système de Sécurité Incendie, en vue de la construction de deux bâtiments universitaires, situés dans la Zac “Paris-Rive Gauche”, (13e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASCO 78]

G - Approbation du principe de souscription d’un avenant n°1 au marché de travaux relatif à la mise en place de bâtiments préfabriqués dans l’ensemble immobilier CARNOT sis 145, boulevard Malesherbes (17ème). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ledit avenant au marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 64]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Caisse primaire d’assurance maladie de Paris portant sur le remboursement au département de Paris du coût de la prise en charge des personnes dépistées dans le cadre de la lutte contre la tuberculose. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 421]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique au Collège départemental Jules Romain 6, rue Cler (7e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 87]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 R. 24]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 9.756 euros à l’œuvre des Orphelins de la Préfecture de Police - Ile de la Cité 75195 PARIS RP au titre de l’année 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 469]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 9.665 euros à l’association “Afrique Insertion Professionnelle” (AFIP) située 139 rue des Pyrénées (20e). Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 461]