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Decembre 2004

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Déliberation

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Subvention à l’association “Réseau Consommation Citoyenne”, domiciliée au 97, rue Pelleport (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPE 178]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de construire relatif à l’aménagement des locaux de l’antenne jeunes Bédier-Boutroux, 1 à 3, avenue Joseph-Bédier (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DJS 511]

DRH 54 - Transformations, créations, suppressions d’emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 2005. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DF -]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de réhabilitation de 10 logements PLS situé 72, rue Julien Lacroix (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DLH 323-2°]

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2003. Mme Mireille FLAM et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DU 182-8°]

MA 146 - Subvention en faveur des populations sinistrées de l’île de la Guadeloupe, suite au séisme du 21 novembre 2004. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 CAB -]

Avenant à la convention publique d’aménagement de l’opération “Château-Rouge” (18e). Approbation de la participation municipale arrêtée au 31 décembre 2003. Mme Mireille FLAM et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DU 182-11°]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures du groupe scolaire sis 105, rue de l’Ourcq (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 373]

Recouvrement de diverses sommes à la suite de procédures de préemption. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DU 210]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché de service de représentation juridique, et de prestations associées, en application de l’article 30 du Code des marchés publics. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DAJ 22]

Contrats de couverture de taux d’intérêt et (ou) de change. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DF 73]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement de deux locaux commerciaux prévus dans le programme de réhabilitation de 10 logements PLS situé 72, rue Julien Lacroix (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DLH 323-3°]

Appel d’offres ouvert en vue de la fourniture d’un appareil de tests de résistance à la traction pour les tissus destinés au bureau de l’habillement de la Mairie de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DMG 63]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et mise aux normes de la bibliothèque de la Sorbonne à la faculté de la Sorbonne, 46-48, rue Saint-Jacques (5e), et des marchés d’études correspondants : maîtrise d’œuvre, Assistance à maître d’ouvrage, Sécurité et Protection de la Santé des travailleurs sur le chantier, Contrôle technique, Système de sécurité incendie. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les dossiers de permis de démolir et de construire correspondants. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 363]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché sur appel d’offres ouvert européen, en deux lots, et de conclure les marchés relatifs aux prestations de nettoyage des séchoirs et des hottes de cuisine et ramonage de leurs conduits d’évacuation dans certains établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DASES 323]

Travaux de mise en sécurité du Musée d’Art Moderne, 11 avenue du Président Wilson (16e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché d’assistance technique au maître d’ouvrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 404]

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondant à la mise en œuvre de cette opération auprès de l’Etat et du Conseil Régional d’Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DVD 237]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement des locaux d’activités prévus dans le programme de construction et de réhabilitation de 18 logements (7 PLUS et 11 PLA-I) situé 2 à 8, rue Hittorf (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DLH 278-4°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire huit avenants aux marchés à bons de commande n° 03/26-611 à 03/26-618 relatifs à la maintenance et à la fourniture d’extincteurs dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPA 383]

Biens en Seine-Saint-Denis : Cession de l’ensemble immobilier du Parc des Courtillières à la commune de Pantin à l’exception de l’emprise située sur Bobigny, cédée à cette commune. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DU 163-1°]