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Déliberation
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Vœu relatif à l’augmentation de l’allocation de soutien aux parents d’enfants handicapés. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 V. 276]


Reversement d’écrêtement de deux Conseillers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 SGCP 8]


Subvention d’équipement à l’association Jean Cotxet (6e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DPVI 79]


Reversement d’écrêtement de deux Conseillers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 SGCP 11]


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