Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2005

Conseil Général

> Déliberation (116)

> Débat (30)

Résultats de votre recherche

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention d’habilitation à l’aide sociale avec la Croix-Rouge Française, gestionnaire de l’unité de soins de longue durée Henry Dunant, située 95 rue Michel Ange (16e). Mme Danièle HOFF-MAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DASES 469-2°]

G - Taux de la vacation des personnels intervenant dans un établissement public local d’enseignement au titre du dispositif “projets des collèges”. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DRH 21]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec trois candidats des marchés de prestation de service pour l’accompagnement social d’allocataires parisiens du Revenu Minimum d’Insertion (RMI) rencontrant des problèmes d’addictions, en vue de leur insertion socio-professionnelle. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DASES 456-1°]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 R. 31]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un projet de délibération portant. Autorisation de répondre aux consultations et de signer des marchés publics en qualité de prestataire pour les activités du Laboratoire d’études des particules inhalées (L.E.P.I.). - Approbation du tarif des prélèvements et des analyses du Laboratoire d’Etude des Particules Inhalées (L.E.P.I.). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DASES 390]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes et une convention d’aide extra légale avec l’association ISATIS pour le fonctionnement de son centre d’accueil de jour “Mémoire +” situé 127, rue Falguière (15e). Mme Danièle HOFF-MAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DASES 433-2°]

G - Statut particulier applicable au corps des ouvriers d’entretien et d’accueil des collèges du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DRH 7]

G - Attribution d’une subvention à l’association “Archipélia” pour son action de formation linguistique de base dans un site “politique de la ville” pour un montant total de 5.500 euros. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DASES 440]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l’association “Afrique Insertion Professionnelle” (AFIP) située 139, rue des Pyrénées (20e). Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DASES 427]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’équipement de 10.000 euros à l’association “Treize Voyages”, située 5 rue Guillaume-Colletet, 94150 Rungis, pour financer une partie des travaux d’aménagement du local situé 180, rue du Faubourg-Saint-Antoine (12e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DASES 167]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention portant attribution d’une participation d’un montant de 39.094 euros à l’association “Ariane-Paris” sise 11, rue des Prairies (20e), pour la poursuite et le développement de ses activités en faveur des personnes handicapées psychiques. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DASES 466]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à accueillir des personnes âgées dépendantes avec la Fondation de l’œuvre de la Croix Saint-Simon, gestionnaire du Centre d’Accueil de Jour “l’Etimoë” située 27, rue de Fontarabie (20e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DASES 389]

G - Reversement d’écrêtement d’un conseiller de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 SGCP 7]

G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DF 20]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 R. 27]

G - Classement hiérarchique applicable au grade de maître ouvrier principal des collèges du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DRH 9-2°]

G - Voeu relatif à l’hébergement d’urgence et au centre Duranton. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 V 17]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle habilitant à recevoir des personnes âgées dépendantes avec l’Association les Parenteles, pour la Résidence “les Parenteles” sise 5 rue de l’Indre (20e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DASES 357]

G - Budget d’investissement du Département de Paris pour 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DF 19-1°]

G - Situation des praticiens des centres de santé du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DRH 14]