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Decembre 2005

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G - Modalités d’avancement de grade dans les corps du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DRH 23]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’Agence de Développement Economique de Paris “Paris Développement” prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2006. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DDEE 74]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes et une convention d’aide extra légale avec l’association ISATIS pour le fonctionnement de son centre d’accueil de jour “Mémoire +” situé 127, rue Falguière (15e). Mme Danièle HOFF-MAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DASES 433-1°]

G - Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de carburants par cartes accréditives et péages autoroutiers en deux lots séparés pour les services du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DMG 42]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’équipement de 15.000 euros à la “Fondation Garches”, située Hôpital Raymond Poincaré, 104, boulevard Raymond-Poin-caré, 92380 Garches, afin de financer une partie de l’équipement de l’Espace Public Numérique inter déficiences nouvellement créé 13, place de Rungis (13e).Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DASES 445]

DRH 16 G - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services départementaux au titre de 2006. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DF -]