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Decembre 2005

Conseil Municipal

Débat

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2005, DU 224 - Attribution de la dénomination “rue Madeleine Marzin” à un passage public du 20e arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DRH 56 - Modification des dispositions statutaires, classements hiérarchiques et échelonnements indiciaires applicables à certains corps des personnels ouvriers de la Commune de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Audition des orateurs (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif à l’occupation de la pelouse de Reuilly par les cirques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DMG 61 - Budget primitif pour 2006 du Service technique des transports automobiles municipaux. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DRH 66 - Modalités d’avancement de grade dans les corps de la Commune de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DLH 197 - Location par bail emphytéotique à la SIEMP de biens communaux situés 31-33, rue Louis-Braille (12e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par M. AIDENBAUM relatif au secteur Beaubourg-Temple. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DGIC 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la SARL “Les Ingénieurs Sociaux” pour le développement du média de vie sociale Paris Peuplade. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DLH 279 - Réalisation par la RIVP d’un programme de construction de 10 logements familiaux PLS, d’une résidence étudiante de 29 logements PLUS et de 2 ateliers d’artistes situé 21 rue Bisson (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DRH 65 - Modification de la délibération 2005 DPP 2 fixant les conditions de recrutement des agents de protection des points écoles. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DDATC 82 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité d’Entreprise de la Caisse d’Epargne Ile-de-France Paris, 19, rue du Louvre (1er). - Attribution de la subvention correspondante. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DLH 299 - Réalisation par la SCIC “Habitats Solidaires” d’un programme de réhabilitation de 6 logements communaux dans les immeubles en copropriété situés 43-45, rue Léon-Frot, 4, impasse Dagorno et 26-28, rue des Vignoles (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux conditions de la mise à disposition des logements concernés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un bail emphytéotique avec la SCIC “Habitats Solidaires” sur les propriétés communales nécessaires à la réalisation de l’opération. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, Annexe n° 5 - Résultats du scrutin. Scrutin public relatif au vote de la proposition de délibération UMP 2 : lancement d’un appel d’offres ouvert européen pour la réalisation de l’audit général budgétaire et financier de la collectivité parisienne. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DFPE 285 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Conseil de familles “ gestionnaire du lieu d’accueil et d’information situé 8, rue Riesener (12e). - Attribution d’une subvention au titre de 2005 à ladite association. - Montant : 50.360 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DAJ 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 7, 21 et 28 novembre 2005. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DPE 136 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - budget primitif 2006. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Discussion budgétaire commune Ville et Département. Audition des orateurs. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DPE 123 - Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’Eau et de l’Assainissement pour l’exercice 2004. 2005, DPE 124 - Présentation du rapport de contrôle de la production et de la distribution de l’eau à Paris pour l’année 2004. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005