DECEMBRE 2005

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Votes spécifiés. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, UMP 2 - Lancement d’un appel d’offres ouvert européen pour la réalisation de l’audit général budgétaire et financier de la collectivité parisienne. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant la télévision en Ile de France. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe U.M.P. visant à ce que la motorisation diesel soit exclue dans le renouvellement de la flotte de la R.A.T.P. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, Annexe n° 1 - Budget d’investissement de la Ville de Paris pour 2006 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DLH 314 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de construction de 50 logements PLUS et 16 logements PLA-I situé 4 impasse Oudinot (7e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. Vœu déposé par MM. DUMONT, LE ROUX, POZZO-DIBORGO et Mme RIMBERT relatif au projet de délibération DLH 314. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, UMP 2 - Lancement d’un appel d’offres ouvert européen pour la réalisation de l’audit général budgétaire et financier de la collectivité parisienne. (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Discussion budgétaire commune Ville et Département (suite de la discussion). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DVD 253 - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché sur appel d’offres ouvert pour la conception, l’exécution et le suivi des actions de communication concernant l’opération de mise en place du Tramway des Maréchaux sud. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de groupement de commande avec la R.A.T.P. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DLH 26 - Location par bail emphytéotique à la SIEMP du terrain communal situé 6-8, impasse Barrier (12e), en vue de la réalisation d’un programme de construction de 13 logements PLUS. - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2005, DLH 34 - Réalisation par la RIVP d’un programme de construction comportant 7 logements PLUS, une résidence sociale de type maison-relais de 20 studios en PLA-I et un local commercial situé 25 à 27 A, rue de la Gaîté (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2005, DLH 152 - Réalisation d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 6 logements PLUS, 4 logements PLA-I et un local commercial situé 9, rue Véron (18e). 2005, DLH 190 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d’un programme de construction d’une résidence étudiante de 18 logements PLUS situé 2, rue des Panoyaux - 124 à 130, boulevard de Ménilmontant (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2005, DLH 191 - Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation et de construction d’une résidence étudiante de 31 logements PLUS et de locaux d’activités situé 83, rue Philippe de Girard (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2005, DLH 224 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “41 Sarrette” portant sur 143 logements situé 41, rue Sarrette et 48, rue du Père-Corentin (14e). Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l’O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. 2005, DLH 261 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 10 logements PLUS et un local commercial situé 31 à 37 et 36, rue du Nord (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2005, DLH 268 - Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’une résidence sociale pour jeunes travailleurs comportant 27 logements PLA-I situé 70, rue des Poissonniers (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2005, DLH 271 - Location par bail emphytéotique à la R.I.V.P. d’une partie des parcelles communales, 34 et 36, rue Alphonse-Penaud (20e), en vue d’y construire 4 logements PLS. - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. 2005, DLH 273 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 9 logements PLUS et d’acquisition-réhabilitation de 2 logements PLUS situé 9294, rue Championnet, 5 bis, 7, passage Penel (18e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2005, DLH 304 - Réalisation par la SAGI d’un programme comportant une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 71 logements PLA-I et des locaux commerciaux et d’activités, située 144, rue des Poissonniers (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2005, DLH 305 - Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 11 logements PLUS, 5 logements PLA-I et de locaux d’activités situé 83, rue Léon-Frot (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2005, DLH 306 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de construction de 20 logements PLUS sur des parcelles situées 21-23-25, rue Ramponeau (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un bail emphytéotique au profit de l’O.P.A.C. de Paris pour la location des parcelles communales situées 21 à 25, rue Ramponeau (20e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. 2005, DLH 310 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 25 logements PLUS en résidence étudiante situé 48, rue de la Goutte d’Or (18e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. 2005, DLH 316 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 9 logements PLUS et de 4 logements PLA-I, situé 45, rue Sébastien-Mercier (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail emphytéotique du 15 avril 2004 consenti à l’O.P.A.C. de Paris pour la location de l’immeuble communal situé 45, rue Sébastien-Mercier (15e). 2005, DLH 318 - Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 10 logements PLUS et deux locaux commerciaux situé 14, rue Marcadet (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. 2005, DLH 319 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 6 logements PLUS et d’un local d’activités situé 44, rue Marcadet (18e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. 2005, DLH 324 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 52 logements étudiants PLUS et 16 places de stationnement situé 13-17 rue Dareau (14e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. 2005, DLH 326 - Réalisation par l’OPAC d’un programme de construction de 8 logements PLUS situé 6, rue Ernestine (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. 2005, DLH 329 - Location par bail emphytéotique à la SEMIDEP de la propriété communale située 1, rue Carrière-Mainguet et 56-58, rue Léon-Frot (11e). Réalisation d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 15 logements PLUS et des locaux d’activités. - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2005, DLH 331 - Réalisation par l’OPAC d’un programme de construction de 18 logements PLUS et 3 logements ANPHIM, situés 4-10, rue Emile Duployé (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. 2005, DLH 332 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 6 logements PLUS et 1 logement ANPHIM situé 15-17, rue Emile Duployé (18e) et d’un programme de 9 logements PLUS et 2 logements ANPHIM situé 19-23, rue Emile Duployé (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. 2005, DLH 334 - Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 3 logements PLUS situé 26, rue d’Oran (18e). - Participation financière de la Ville de Paris au financement de l’opération. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DF 76 - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif de 2006. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DU 220 - Acquisition en l’état futur d’achèvement d’un lot de volume représentant une crèche de 60 berceaux situé 2 à 18, avenue de la Porte-des-Poissonniers / 78, boulevard Ney (18e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DPVI 108 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Etat pour la mise en oeuvre pour l’année 2005 du projet de réussite éducative pour Paris et d’engager une réflexion pour le montage d’une structure juridique dédiée. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Discussion budgétaire commune Ville et Département. Exposé de M. le Maire de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, Annexe n° 4 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris. I - Questions du groupe U.M.P . QOC 2005-420 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l’exécution des marchés pour la rénovation, la maintenance et l’entretien des ascenseurs de l’Hôtel-de-Ville et du bâtiment nord de l’Hôtel-de-Ville. Libellé de la question : Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, PP 128 - Admission en non-valeur et remise gracieuse de créances afférentes au budget spécial de la Préfecture de police au titre de l’exercice 2005. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, PP 131 - Budget spécial de la Préfecture de police pour 2006. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par les groupes communiste et socialiste et radical de gauche relatif à la situation des salariés de la Société “SWS Eurovente”. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005