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Decembre 2005

Conseil Municipal

Débat

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Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” visant à ce que l’espace Léon-Bollée soit rattaché administrativement à la Maison des associations du 13e, pour sa gestion. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DASCO 229 - Création de 2 régies à autonomie financière et personnalité morale chargées de la gestion de l’Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI) et de l’Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP). - Transfert par avenants des conventions, contrats et marchés conclus par la Ville au profit de l’ESPCI et EIVP aux régies ESPCI et EIVP. - Modification par avenants des conventions relatives aux modalités de mise à disposition des moyens affectés aux 2 régies. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DF 92 - Attribution de la délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de la Tour Eiffel (7e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au développement de la vidéo-surveillance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DU 124 - Approbation des éléments financiers des conventions publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants à 9 conventions publiques d’aménagement aux fins d’approuver le montant de la participation municipale arrêtée au 31 décembre 2004 et/ou d’arrêter le montant de l’imputation forfaitaire maximale des frais de fonctionnement de l’aménageur. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DU 233 - Aménagement des secteurs “Ourcq Jaurès” et “Passage de la Brie” (19e). - Confirmation de la poursuite des opérations. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’équipement obligatoire en filtres à particules de tous les groupes électrogènes diesel mobiles fonctionnant sur la voie publique parisienne. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005 SG 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la Fondation pour la mémoire de la Shoah pour les 30.000 DVD pédagogiques sur la libération des camps de concentration offerts par la Ville de Paris à chaque lycéen parisien de première et de terminale. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DFPE 283 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “ABC Puériculture”, 9, rue La Fontaine (16e), gestionnaire du service de garde d’enfants à domicile au bénéfice des familles parisiennes. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 pour ledit service. - Montant : 68.400 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DDEE 152 - Compte rendu annuel à la collectivité de la convention publique d’aménagement et de développement économique confiée à la SEMAEST pour l’année 2004. Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche visant à ce que le Gouvernement publie dans les plus brefs délais les décrets d’application de la loi du 13 juillet 2005. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux missions dévolues aux Inspecteurs de Sécurité de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005