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Decembre 2005

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Débat

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2005, PP 131 - Budget spécial de la Préfecture de police pour 2006. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, Annexe n° 7 - Question n° 433 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux questions orales posées par les conseillers de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DAC 520 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association de la Régie Théâtrale, située à la Bibliothèque Historique de la Ville de Paris, 24, rue Pavée (4e). Montant : 20.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DVD 246 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec RFF concernant la réalisation des travaux relatifs à la modification, avec reconstruction de la travée centrale, du pont-rail de l’avenue de Flandre (19e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DPE 145 - Budget annexe l’eau de la Ville de Paris. Budget primitif 2006. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DPE 143 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d’assainissement (part collecte) à compter du 1er janvier 2006. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DDEE 157 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une nouvelle convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association “La Goutte d’Ordinateur” (18e) prévoyant une subvention de fonctionnement au titre de 2005. - Montant : 50.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DPA 237 - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux en vue de l’aménagement d’une bibliothèque jeunesse et d’une halte-garderiecrèche, 26, rue Chaptal (9e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à la mise en application de la nouvelle classification des rues. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au choix des matériaux dans le projet de construction par l’O.P.A.C. de Paris d’une maison-relais et de 10 logements sociaux 6-8, rue des Thermopyles/13-15, rue de Plaisance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DASCO 223 - Réévaluation des contributions municipales à l’enseignement privé sous contrat. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DPE 146 - Budget annexe l’eau. - Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2006. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DRH 61 - Application aux agents de la Commune de Paris de la journée de solidarité instituée par la loi n° 2004-626 du 30 juin 2004. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DFPE 236 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Jeunesse Loubavitch ou Beth Loubavitch” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 120.875 euros. 2005, DFPE 237 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Jeunesse Loubavitch ou Beth Loubavitch” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement. - Montant : 25.548 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DPE 142 - Fixation du mode de calcul des redevances et des tarifs des recettes du budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2006. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’Ecole nationale supérieure des Arts Appliqués et des Métiers d’Art (E.N.S.A.A.M.A.), dans le 15e arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe communiste relatif aux Bâtiments de “La Poste” - Projet d’aménagement rue Bréguet/Villa Marcès. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005