Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2005

> Conseil municipal (135)

> Conseil général (30)

Débat

Résultats de votre recherche

Introduction. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au suivi médical des agents de la Ville en contact direct avec les enfants. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Discussion budgétaire commune Ville et Département (suite de la discussion). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DRH 48 - Classement hiérarchique et échelonnement indiciaire des grades et emplois de catégorie C de la Commune de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DPE 114 - Modalités de calcul des durées d’amortissement des immobilisations du budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DSTI 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la réécriture de l’application de gestion des Paris-Cartes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par MM. CASTAGNOU et DUTREY relatif au fonctionnement de la S.A.G.I. dans les immeubles situés rue de l’Ouest et rue du Moulin de la Vierge (14e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant la mise en place de critères quant à la participation de la Ville de Paris aux travaux de réfection des bâtiments cultuels dont la Ville n’est pas propriétaire. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’annulation de 3 appels d’offres d’un même marché lié au site Internet “paris.fr”. Vœu déposé par le groupe U.M.P. concernant l’annulation de l’appel d’offres relatif à l’édition des supports de communication pour le lancement de l’opération “Peuplades”. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe communiste concernant l’éducation prioritaire. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à la situation de l’ensemble des universités parisiennes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DU 212 - GPRU “Porte Montmartre / Porte de Clignancourt” (18e). - Aménagement du secteur Binet sur l’avenue de la porte Montmartre. - Engagement de l’opération d’aménagement “Binet”. - Avis favorable au projet d’aménagement. - Approbation du programme prévisionnel à réaliser dans le cadre de l’opération d’aménagement. - Approbation d’un traité de concession d’aménagement à conclure avec l’O.P.A.C. de Paris pour mettre en oeuvre cette opération, conformément au programme approuvé cession des biens communaux à l’O.P.A.C. de Paris. - Autorisation à l’O.P.A.C. de Paris de solliciter auprès de l’administration ou des tiers toutes demandes et de conclure tous contrats nécessaires à la réalisation de sa mission d’aménagement sur les terrains de la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la densité du programme. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la téléphonie mobile. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DPJEV 147 - Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer avec l’Institut de l’Ecologie en Milieu urbain une convention de mise à disposition de locaux situés 5, rue de l’Orillon (11e). - Subvention pour la réalisation d’un cycle de conférences “le Paris des économies d’énergie” ainsi que d’un guide sur les économies d’énergie “guide info pour tous”, destiné aux personnes illettrées ou analphabètes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DLH 296 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 16, rue Visconti (6e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, Annexe n° 2 - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2006 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DU 218 - Aménagement du quartier des Halles. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d’oeuvre relatif à la restructuration des espaces publics intérieurs des Halles, en sous-sols et rez-de-chaussée. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec la Région Ile-de-France, le STIF, la RATP et la Société civile du Forum des Halles de Paris, représentée par Espace Expansion, une convention relative au financement d’études portant sur la restructuration des circulations intérieures et des accès du Forum des Halles et notamment du pôle de transport. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à la librairie dite des Presses universitaires de France. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la destination commerciale des locaux actuellement occupés par la Librairie universitaire de la place de la Sorbonne. Vœu déposé par l’Exécutif relatif à la préservation des commerces culturels sur le territoire parisien. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005