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Decembre 2005

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Débat

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2005, DU-DF 184 - Rachat par la Société “Franck et Fils” de la servitude d’habitation bourgeoise frappant les immeubles situés 80, rue de Passy / 91, avenue Paul-Doumer (16e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à l’assignation à résidence d’AUNG SAN SUU KYI. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au soutien du mouvement “Génération précaire”. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la peine de mort aux Etats-Unis, après la millième exécution. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DAC 507 - Subvention de fonctionnement à la SARL “Sodelore”, située 60, rue des Lombards (1er). Montant : 20.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DF 75 - Budget primitif de la Ville de Paris pour 2006. - Approbation des états spéciaux d’arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par les groupes socialiste et radical de gauche et “Les Verts” relatif au fonctionnement du Monmartrobus. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DF 89 - Contrats de couverture de taux d’intérêt et (ou) de change. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la création de 360 places d’accueil pour femmes seules afin de combler le déficit créé par le projet de restructuration du centre “Palais de la Femme”, 94, rue de Charonne (11e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe U.M.P. concernant M. Couve de Murville. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” visant à ce que l’espace Léon-Bollée soit rattaché administrativement à la Maison des associations du 13e, pour sa gestion. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DASCO 229 - Création de 2 régies à autonomie financière et personnalité morale chargées de la gestion de l’Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI) et de l’Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP). - Transfert par avenants des conventions, contrats et marchés conclus par la Ville au profit de l’ESPCI et EIVP aux régies ESPCI et EIVP. - Modification par avenants des conventions relatives aux modalités de mise à disposition des moyens affectés aux 2 régies. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DF 92 - Attribution de la délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de la Tour Eiffel (7e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au développement de la vidéo-surveillance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DU 124 - Approbation des éléments financiers des conventions publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants à 9 conventions publiques d’aménagement aux fins d’approuver le montant de la participation municipale arrêtée au 31 décembre 2004 et/ou d’arrêter le montant de l’imputation forfaitaire maximale des frais de fonctionnement de l’aménageur. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DU 233 - Aménagement des secteurs “Ourcq Jaurès” et “Passage de la Brie” (19e). - Confirmation de la poursuite des opérations. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005