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Decembre 2005

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Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’équipement obligatoire en filtres à particules de tous les groupes électrogènes diesel mobiles fonctionnant sur la voie publique parisienne. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005 SG 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la Fondation pour la mémoire de la Shoah pour les 30.000 DVD pédagogiques sur la libération des camps de concentration offerts par la Ville de Paris à chaque lycéen parisien de première et de terminale. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DFPE 283 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “ABC Puériculture”, 9, rue La Fontaine (16e), gestionnaire du service de garde d’enfants à domicile au bénéfice des familles parisiennes. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 pour ledit service. - Montant : 68.400 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

2005, DDEE 152 - Compte rendu annuel à la collectivité de la convention publique d’aménagement et de développement économique confiée à la SEMAEST pour l’année 2004. Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche visant à ce que le Gouvernement publie dans les plus brefs délais les décrets d’application de la loi du 13 juillet 2005. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux missions dévolues aux Inspecteurs de Sécurité de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005