Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2005

Conseil Général

Déliberation

Résultats de votre recherche

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 R. 26]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec le Centre d’Action sociale de la Ville de Paris (CAS-VP) et les laboratoires dentaires Georges Vittori et Protedent deux avenants de transfert aux marchés n° 05-1-016 et 05-1-017 pour la fourniture et la réparation de prothèses dentaires dans les centres de santé Volta, Chemin-Vert et Epinettes transférés du CAS-VP au Département de Paris (DASES) à compter du 1er janvier 2006. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DASES 472]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 R. 33]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec l’association Monsieur Vincent, gestionnaire de la Maison de Retraite Catherine LABOURE sise 77 rue de Reuilly (12e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DASES 457]

des membres présents : Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 SGCP 8]

G - Approbation du compte administratif 2004 du Centre A.P.P.U.I. géré par l’association “Lieu Ressource”, 4-6, passage Geffroy-Didelot (17e), versement du solde de la participation départementale. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DASES 467]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention portant attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 8.965 euros à l’association “Unité de Réflexion et d’Action des Communautés Africaines” (URACA) sise 1, rue Léon (18e). Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DASES 443]

G - Fixation du statut particulier applicable au corps des personnels de maîtrise des collèges du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DRH 10-1°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec cinq candidats des marchés de prestation de service pour l’accompagnement social d’allocataires parisiens du Revenu Minimum d’Insertion (RMI) sans domicile fixe ou très désocialisés, hébergés ou en logement précaire, en vue de leur insertion socio-professionnelle. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DASES 456-6°]

G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DF 19-2°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux, signé avec la société Jean Barbier SARL, relatif aux travaux de création d’une verrière sur cour au Collège Montgolfier de l’ensemble immobilier Turgot, situé 15, rue Montgolfier (3e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DPA 48]

G - Attribution d’une participation départementale de 31.925 euros pour l’exercice 2005 à l’Association”Acthéâtre”, sise 19, villa des Amandiers à Boussy-Saint-Antoine (Essonne) pour son action d’information et de sensibilisation à la problématique de l’alcool et des addictions au bénéfice des travailleurs sociaux des structures en charge du RMI et des services sociaux départementaux polyvalents.- Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec ladite association. Mme Gisèle STIEVENARD et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DASES 364]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 R. 36]

G - Vœu relatif à l’installation de fontaines à eau dans les lycées et collèges parisiens. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 V 19]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec la Croix-Rouge Française, gestionnaire de l’unité de soins de longue durée Henry Dunant située 95 rue Michel Ange (16e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DASES 469-1°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux conventions annuelles avec l’association “Œuvre de l’Hospitalité Familiale”, située 18, rue Jean-Jacques-Rousseau (1er), fixant : les conditions d’attribution au titre de l’année 2005 d’une participation financière du Département de Paris d’un montant de 20.000 euros aux dépenses de formation qualifiante de 7 agents de soins de la Résidence Maison de Retraite de Charonne (20e) ; les modalités de partenariat avec le Fonds Social Européen dans le cadre de ce projet. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DASES 463]

G - Vœu relatif au budget du Syndicat des Transports d’Ile-de-France. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 V 16]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention portant attribution d’une subvention d’équipement de 93.468 euros à l’association “Protection Civile de Paris” sise 6, rue Larrey (5e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DASES 397]

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention pluriannuelle de financement pour le fonctionnement du service d’accueil des jeunes victimes de l’Hôpital Armand Trousseau. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DASES 355]

G - Revalorisation des subventions aux Missions locales Belliard, Paris Est et Paris Centre. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2005 [2005 DDEE 75]