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Decembre 2006

Conseil Général

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2006, DDEE 85 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec COOPANAME et les associations FINANSOL, SOS Insertion et Alternatives et Consommer Autrement, en vue d’assurer le développement à Paris de l’économie solidaire. Montant total : 190.000 euros. 2006, DDEE 86 G - Programme départemental d’Aide à l’Emploi 2006-2007 : approbation des marchés relatifs aux formations dans le secteur des services au domicile des personnes. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DDEE 61 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Union régionale des entreprises d’insertion d’Ile-de-France une convention visant le développement et la consolidation de l’offre d’insertion sur Paris. - Montant : 40.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

Introduction. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DDEE 71 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention annuelle de partenariat portant attribution d’une subvention de fonctionnement complémentaire à l’agence de développement économique de Paris “Paris Développement” au titre de l’exercice 2006. - Montant : 250.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DASES 481G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Prévention Santé” dont le siège social est situé 31-33, rue de la Folie Régnault (11e). Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DF 19-1° G - Budget d’investissement du Département de Paris pour 2007. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, Annexe n° 2 - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2007. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DDEE 59 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Paris Initiatives Entreprises” (8e) prévoyant l’attribution d’une participation de fonctionnement. - Montant : 170.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DASES 490 G - Budget primitif des établissements départementaux de l’Aide sociale à l’Enfance au titre de l’exercice 2007. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’Association Service Social Familial Migrants (ASSFAM), 5, rue Saulnier (9e), pour une participation d’un montant de 80.000 euros au titre de l’exercice 2006 pour son service spécialisé. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DASES 428]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec la Fondation “CASIP-COJASOR”, dont le siège social est situé 8, rue de Pali-Kao (20e), fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de son action d’aide alimentaire et vestimentaire aux personnes et aux familles parisiennes démunies à 90.000 euros au titre de l’année 2006. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DASES 479]

G - Apurement de la convention sur les prêts d’honneur entre le Département de Paris et le Crédit Municipal de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DF 25]

G - Soutien de l’action menée par l’association “Ressac volontariat”. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DDEE 31]

G - Attribution d’une participation départementale pour 2006 de 10.000 euros à l’association “INTERVALLE-CAP” sise, au 33 rue Rousselet (7e). Mme Gisèle STIEVENARD et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DASES 406]

G - Attribution d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 6.250 euros à l’association “PROTECTION CIVILE DE PARIS”, sise 6, rue Larrey (5ème). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectifs. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DASES 456]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et le Centre d’Innovation Produits et Processus (CI2P) prévoyant le versement d’une subvention annuelle de fonctionnement au titre de l’exercice 2006. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DDEE 74]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention liant le Département de Paris à l’association RE-SO-LUX pour son centre d’activités de jour, suite à l’extension de sa capacité d’accueil de 20 à 40 places et la localisation de cette extension 12 rue Godefroy Cavaignac (11e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DASES 476]