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Decembre 2006

Conseil Municipal

Débat

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2006, DF - DRH 69 - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services municipaux pour 2007. 2006, DF 66 - Budget primitif d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2007. - Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOË, Maire de Paris, au Conseil de Paris, du budget primitif de la collectivité parisienne pour 2007. - Annexe : Communication sur l’effort de la collectivité parisienne en matière de logement - bilan 2001 à 2005 perspectives 2006 et 2007. - Annexe : Communication sur l’effort de la collectivité parisienne en faveur de l’intégration et des immigrés non communautaires 2006-2007. - Annexe : Communication sur l’effort de la collectivité parisienne en matière de politique de la ville en 2006. - Annexe : Communication sur la politique de la collectivité parisienne en faveur des personnes handicapées. - Rapport budgétaire - sections d’investissement et de fonctionnement - budget général. - Annexe : état du personnel. - Annexe 1 : Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d’emprunts. - Annexe 2 : Investissement localisé. - Annexe 3 : Annexes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Vœu déposé par M. VAILLANT relatif au tracé du projet “CDG Express”. Vœu déposé par l’Exécutif relatif au projet de liaison Charles-de-Gaulle Express. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la concertation sur le projet CDG Express. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DAC 647 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec le Centre International d’Action Culturelle de Mimodrame de Paris Marcel Marceau, situé 13, rue de Condé (6e). Montant : 60.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DAC 659 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 13 avril 2006 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre Silvia Monfort”, 106, rue Brancion (15e). - Montant : 90.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mme Danièle POURTAUD relatif au soutien de la Ville aux télévisions locales franciliennes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DAC 573 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 30.000 euros et une convention d’occupation du domaine public avec l’Association de la Régie Théâtrale située à la Bibliothèque Historique de la Ville de Paris, 24, rue Pavée (4e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par M. Jean-Pierre BECHTER et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’attribution de la dénomination d’une rue du 12e arrondissement de Paris au “Général Pierre de Bénouville (1914-2001) Député de Paris - Compagnon de la Libération”. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DF 66 - Budget primitif d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2007. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mme Nicole BORVO, M. Francis COMBROUZE et les membres du groupe communiste, adopté à l’unanimité par le Conseil du 13e arrondissement, relatif à la nécessité de la réalisation rapide d’une station “Damesne” pour le tramway T3 des boulevards des Maréchaux. Voeu déposé par l’Exécutif. Voeu déposé par Mme Françoise FORETTE, MM. Jacques TOUBON, Patrick TRÉMÈGE et les membres du groupe U.M.P. relatif à la nécessité d’une réalisation rapide d’une station “Damesne” sur le tramway T3. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Vœu déposé par M. VAILLANT relatif à l’aménagement de la place de La Chapelle. Vœu déposé par l’Exécutif relatif à l’aménagement de la place de La Chapelle, dans le 18e. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 303 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de gérance d’immeubles municipaux un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 105, rue de Rome (17e). 2006, DLH 305 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 6, rue Lambert (18e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DJS 401 - Subvention au “Football Club des Gobelins” (13e). - Montant : 6.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 269 - Réalisation par la SA d’HLM “Logikia” d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 8 logements PLA-I et 3 logements PLUS situé 58, rue des Moines (17e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SA d’HLM “Logikia” relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. Voeu déposé par Mme Roxane DECORTE, M. Jean-François LEGARET et les membres du groupe U.M.P. relatif à la mise en œuvre effective du discours municipal sur la mixité sociale à travers le développement de l’accession sociale à la propriété (A.S.P.), du logement social intermédiaire, ou du logement pour étudiants. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DVD 274 - Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres pour l’attribution de trois marchés pour le traitement de l’aspect des mobiliers urbains métalliques de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DF 68 - Budget primitif de la Ville de Paris pour 2007. - Approbation des états spéciaux d’arrondissements. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DJS 56 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. - Montant : 14.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DPE 136 - DF 75 - Budget annexe de l’Eau. - Fixation du taux de la part communale à partir du 1er janvier 2007. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DFPE 116 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “E.C.L.O.R.E.” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant total : 59.218 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DU 243 - ZAC “Claude Bernard - Canal Saint-Denis Quai de la Charente” (19e). - Approbation du dossier de réalisation de la ZAC. - Approbation du programme des équipements publics de la ZAC. - Approbation d’un avenant à la convention publique d’aménagement de la ZAC et autorisation à M. le Maire de Paris de le signer avec la SEMAVIP. - Autorisation à la SEMAVIP de déposer des demandes de permis de démolir et de construire sur les terrains de la ZAC, propriété de la Ville de Paris. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006