Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2006
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 ... > <

Vœu relatif à un hommage de la Ville de Paris à Jean LEYMARIE. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 V. 425]


Vœu relatif à la création d’une carte annuelle de quotient familiale. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 V. 445]


Vœu relatif à la sauvegarde d’un bâtiment du 17e siècle sis au 22, rue Basfroi (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 V. 420]


Vœu relatif au projet de liaison Charles de Gaulle Express. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 V. 433]


Classer par
résultats par page
< < ... 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 ... > <