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Decembre 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Vœu de l’Exécutif sur l’éducation à l’environne-ment. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 V. 406]

MA 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “Académie du métissage”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités de 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 CAB -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une nouvelle convention domaniale d’occupation précaire concernant une partie du terrain communal situé 42-44, boulevard de Reims et 218-222 boulevard de Courcelles (17e) avec la société Kali production, moyennant une redevance d’occupation préférentielle. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DLH 323]

Subvention contractuelle de 65.000 euros à l’Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale au titre de la 3e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre ses travaux sur la “différenciation des phagocytes mononucléés” - Annuité 2006 de la Promotion 2004 (équipe Frédéric Geissman). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DASES 91]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 7 au traité de concession Ville de Paris/SEMAEST du 22 décembre 1986 pour l’aménagement de la ZAC “Reuilly” (12e), aux fins d’approuver sa prorogation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DU 162-11°]

Vœu relatif à la nouvelle tarification des centres d’animation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 V. 412]

Modification des chapitres 2.3 et 2.6, Titre IV/B du Règlement Municipal des Prestations d’Aide Sociale Facultative. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 CAS 3]

Création d’un emploi de Délégué à l’art moderne et contemporain. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DAC 717]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA I à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 55 logements PLA I situé 161/161 bis, rue de la Convention (15e). M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DLH 13-3°]

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux sur les ouvrages et terrains gérés par le service des canaux de la Ville de Paris (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DVD 118]

Approbation du rapport annuel 2005 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets à Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DPE 73]

Réalisation par la SA d’HLM “La Sablière” d’un programme d’acquisition-amélioration de 20 logements PLUS, 5 logements PLAI et 10 PLS, situé 17bis-19-21, rue d’Amsterdam (8ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DLH 326]

Subvention à l’association “Chambre de Commerce Franco - Afghane” pour son action en faveur des élues afghanes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 SG 156]

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 R. 39]

Vœu relatif à l’aménagement de la place de la Chapelle dans le 18e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 V. 434]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Gan Ménahem” gestionnaire d’une crèche collective située 9, rue Jacques Ibert (17ème). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 147.196 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DFPE 67]

Amendement relatif à l’attribution d’un prix “Césaire de la musique” au chanteur Admiral T. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 V. 424]

SGRI 90 - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 96.035 euros à l’association “Rive Océan Indien” sise 11, rue du Four-à-Chaux 97400 Saint-Denis. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite association. M. Alain LHOSTIS et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DASES 119]

Dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie B de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DRH 63]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Clastic Théâtre” 62, boulevard Victor Hugo, 92110 Clichy. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DAC 636]