Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2006
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Vœu de l’Exécutif sur les emplois jeunes assistants conseils de quartier. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 V. 400]


Subvention à l’association “Arènes et Stades” (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 DJS 87]


Vœu de l’Exécutif relatif au passage sur support Navigo des cartes Emeraude et Améthyste. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2006 [2006 V. 407]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <