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Decembre 2006

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Débat

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2006, DVD 223 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation et de l’entretien de dispositifs de retenue de sécurité : murets et glissières métalliques sur le boulevard périphérique, ses bretelles et les voies sur berges. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 323 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention domaniale d’occupation précaire concernant une partie du terrain communal situé 42-44, boulevard de Reims et 218-222, boulevard de Courcelles (17e) avec la Société “Kali production”, moyennant une redevance d’occupation préférentielle. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Discussion budgétaire commune Ville et Département. (Suite de la discussion). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Condoléances. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, SG 138 - Subvention à l’association “Elu-e-s contre les violences faites aux femmes” pour son action de lutte contre les violences faites aux femmes. Montant : 3.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DVD 248 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de groupement de commande au titre de l’article 8 du Code des marchés publics avec le Ministère des Transports, de l’Equipement, du Tourisme et de la Mer, Service d’Etudes Techniques des Routes et Autoroutes (SETRA) pour l’évolution et la maintenance d’un logiciel d’étude d’accidentologie sur la voie publique. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DU - DF 93 - Cession à l’OPAC de Paris de l’immeuble situé 19, rue Affre (18e). Voeu déposé par Mme Roxane DECORTE, M. Jean-François LEGARET et les membres du groupe U.M.P. relatif à la mise en œuvre effective du discours municipal sur la mixité sociale à travers le développement de l’accession sociale à la propriété (A.S.P.), du logement social intermédiaire, ou du logement pour étudiants. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DAC 654 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Galerie Anatome”, 38, rue Sedaine (11e). - Montant : 6.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal dans un jury d’architecture. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 326 - Réalisation par la SA d’HLM “La Sablière” d’un programme d’acquisition-amélioration de 20 logements PLUS, 5 logements PLA-I et 10 logements PLS situé 17 bis - 19-21, rue d’Amsterdam (8e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. 2006, DLH 329 - Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme de réhabilitation et de construction de 50 logements PLS situé 69 bis, boulevard Péreire (17e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DPA 333 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d’une école polyvalente de 12 classes dans la ZAC “PARIS NORD EST” Claude Bernard, 9, quai du Lot (19e) et des modalités de passation des marchés de contrôle technique, de coordination santé sécurité, de coordination des systèmes de sécurité incendie et d’ordonnancement, de pilotage et de coordination correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire correspondant. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 13 - Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant une résidence pour étudiants de 34 logements PLUS, une résidence sociale de 55 logements PLA-I et un local commercial situé 161-161 bis, rue de la Convention (15e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Annexe n° 4 - Question n° 460. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DU 152 - Attribution de la dénomination “place Paul Delouvrier” à l’espace situé quai de l’Oise en face de la Cité des Sciences (19e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 341 - Location par bail emphytéotique à l’OPAC de Paris de l’immeuble situé 13 rue Léopold Bellan (2e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006