Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2006

> Conseil municipal (167)

> Conseil général (32)

Débat

Résultats de votre recherche

2006, DDEE 85 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec COOPANAME et les associations FINANSOL, SOS Insertion et Alternatives et Consommer Autrement, en vue d’assurer le développement à Paris de l’économie solidaire. Montant total : 190.000 euros. 2006, DDEE 86 G - Programme départemental d’Aide à l’Emploi 2006-2007 : approbation des marchés relatifs aux formations dans le secteur des services au domicile des personnes. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DDEE 61 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Union régionale des entreprises d’insertion d’Ile-de-France une convention visant le développement et la consolidation de l’offre d’insertion sur Paris. - Montant : 40.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

Introduction. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DDEE 71 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention annuelle de partenariat portant attribution d’une subvention de fonctionnement complémentaire à l’agence de développement économique de Paris “Paris Développement” au titre de l’exercice 2006. - Montant : 250.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DASES 481G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Prévention Santé” dont le siège social est situé 31-33, rue de la Folie Régnault (11e). Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DF 19-1° G - Budget d’investissement du Département de Paris pour 2007. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, Annexe n° 2 - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2007. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DDEE 59 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Paris Initiatives Entreprises” (8e) prévoyant l’attribution d’une participation de fonctionnement. - Montant : 170.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DASES 490 G - Budget primitif des établissements départementaux de l’Aide sociale à l’Enfance au titre de l’exercice 2007. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DLH 256 - Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3F” de divers programmes d’acquisition-amélioration situés 66, rue de Turbigo (3e) : 4 logements PLUS et 2 logements PLA-I ; 67, avenue de Breteuil (7e) : 13 logements PLUS, 4 logements PLA-I et 5 logements PLS ; 11 bis, rue de Moscou (8e) : 8 logements PLUS et 4 logements PLA-I ; 57, rue Jean-Baptiste-Pigalle (9e) : 9 logements PLS, 14 logements PLUS et 5 logements PLA-I ; 10, rue de la Roquette (11e) : 3 logements PLUS. - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DAC 289 - Approbation du principe des travaux de réalisation et de pose de deux vitraux contemporains, aux baies 120 et 122 de l’église Saint-Gervais Saint-Protais (4e), financés par l’Association Diocésaine de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris d’habiliter l’Association Diocésaine à déposer la déclaration de travaux. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mmes Roxane DECORTE, Laurence DOUVIN, Brigitte KUSTER, M. Patrick TRÉMÈGE et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’enquête publique sur le projet “Tram’Y” Saint-Denis, Epinay-sur-Seine, Villetaneuse. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DDEE 250 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical pour tous les dimanches de l’année 2007 pour les salariés de la “SAS Eurovia Béton” domiciliée 6, avenue du 14 juillet, 91412 Dourdan Cedex pour des interventions sur la voie sur berges “Georges Pompidou” à Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mme Lyne COHEN-SOLAL et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à la préemption de certains immeubles dans le 5e arrondissement et à la modification du P.L.U. Voeu déposé par MM. Jean TIBERI, Jean-Charles BARDON, Mme Marie-Chantal BACH et les membres du groupe U.M.P. relatif à la réserve inscrite au P.L.U. pour le 14, rue Pierre-et-Marie-Curie et 24, rue des Fossés-Saint-Jacques dans le 5e arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 339 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 66 PLUS-CD, 33 PLA-I, 28 PLS ainsi que 20 logements foyer PLS situé 155-163 rue de la Croix Nivert et 135-147 rue de la Convention (15e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’OPAC de Paris une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Vœu déposé par déposé par M. VAILLANT relatif à la nécessité d’un marché de prestations de nettoyage du quartier Château-Rouge - Goutte d’Or en soirée. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 321 - Réalisation par la SA d’HLM “Batigère” d’un programme de construction de 57 logements PLUS-CD en résidence étudiante situé 55 rue Myrha et 24-28 rue Laghouat (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006