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Decembre 2006

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Débat

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2006, DF 67 - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif municipal 2007. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts” relatif au retrait de la Légion d’Honneur à Vladimir POUTINE. (Suite de la discussion). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à l’augmentation du nombre de places d’hébergement d’urgence. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la gratuité de la T.N.T. pour l’ensemble des locataires de l’O.P.A.C. de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par MM. Jean TIBERI, Jean-Charles BARDON, Mme Marie-Chantal BACH et les membres du groupe U.M.P. relatif aux aménagements Molibien 91 réalisés boulevard Saint-Marcel. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 332 - Réalisation par la SIEMP d’un programme comportant la construction de 11 logements PLUS et d’un local d’activités et l’acquisition-réhabilitation de 7 logements PLUS et d’un local d’activités situé 1-3 rue d’Aubervilliers (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. 2006, DLH 333 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 8 logements PLUS situé 6, impasse Daunay (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. Voeux déposés par Mmes Roxane DECORTE, Claude-Annick TISSOT, M. Jean-François LEGARET et les membres du groupe U.M.P. relatif à la mise en œuvre effective du discours municipal sur la mixité sociale à travers le développement de l’accession sociale à la propriété (A.S.P.), du logement social intermédiaire, ou du logement pour étudiants. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Annexe n° 2 - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2007. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DJS 552 - Ajustements apportés au système tarifaire et aux modalités de paiement en vigueur au sein des centres d’animation. Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche. Vœu déposé par M. Daniel VAILLANT et adopté par le Conseil du 18e arrondissement. Vœux déposés par le groupe “Les Verts”. Vœu déposé par le groupe communiste. Vœu déposé par le groupe “Les Verts”. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DF 88 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l’occupation de la Rotonde de Ledoux, propriété domaniale située bassin de la Villette à Paris (19e), afin d’y exploiter un café-restaurant avec activités annexes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DF - DRH 69 - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services municipaux pour 2007. 2006, DF 66 - Budget primitif d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2007. - Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOË, Maire de Paris, au Conseil de Paris, du budget primitif de la collectivité parisienne pour 2007. - Annexe : Communication sur l’effort de la collectivité parisienne en matière de logement - bilan 2001 à 2005 perspectives 2006 et 2007. - Annexe : Communication sur l’effort de la collectivité parisienne en faveur de l’intégration et des immigrés non communautaires 2006-2007. - Annexe : Communication sur l’effort de la collectivité parisienne en matière de politique de la ville en 2006. - Annexe : Communication sur la politique de la collectivité parisienne en faveur des personnes handicapées. - Rapport budgétaire - sections d’investissement et de fonctionnement - budget général. - Annexe : état du personnel. - Annexe 1 : Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d’emprunts. - Annexe 2 : Investissement localisé. - Annexe 3 : Annexes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Vœu déposé par M. VAILLANT relatif au tracé du projet “CDG Express”. Vœu déposé par l’Exécutif relatif au projet de liaison Charles-de-Gaulle Express. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la concertation sur le projet CDG Express. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DAC 647 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec le Centre International d’Action Culturelle de Mimodrame de Paris Marcel Marceau, situé 13, rue de Condé (6e). Montant : 60.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DAC 659 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 13 avril 2006 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre Silvia Monfort”, 106, rue Brancion (15e). - Montant : 90.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mme Danièle POURTAUD relatif au soutien de la Ville aux télévisions locales franciliennes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DAC 573 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 30.000 euros et une convention d’occupation du domaine public avec l’Association de la Régie Théâtrale située à la Bibliothèque Historique de la Ville de Paris, 24, rue Pavée (4e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par M. Jean-Pierre BECHTER et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’attribution de la dénomination d’une rue du 12e arrondissement de Paris au “Général Pierre de Bénouville (1914-2001) Député de Paris - Compagnon de la Libération”. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006