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Decembre 2006

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Débat

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2006, DF 66 - Budget primitif d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2007. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mme Nicole BORVO, M. Francis COMBROUZE et les membres du groupe communiste, adopté à l’unanimité par le Conseil du 13e arrondissement, relatif à la nécessité de la réalisation rapide d’une station “Damesne” pour le tramway T3 des boulevards des Maréchaux. Voeu déposé par l’Exécutif. Voeu déposé par Mme Françoise FORETTE, MM. Jacques TOUBON, Patrick TRÉMÈGE et les membres du groupe U.M.P. relatif à la nécessité d’une réalisation rapide d’une station “Damesne” sur le tramway T3. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Vœu déposé par M. VAILLANT relatif à l’aménagement de la place de La Chapelle. Vœu déposé par l’Exécutif relatif à l’aménagement de la place de La Chapelle, dans le 18e. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 303 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de gérance d’immeubles municipaux un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 105, rue de Rome (17e). 2006, DLH 305 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 6, rue Lambert (18e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DJS 401 - Subvention au “Football Club des Gobelins” (13e). - Montant : 6.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 269 - Réalisation par la SA d’HLM “Logikia” d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 8 logements PLA-I et 3 logements PLUS situé 58, rue des Moines (17e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SA d’HLM “Logikia” relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. Voeu déposé par Mme Roxane DECORTE, M. Jean-François LEGARET et les membres du groupe U.M.P. relatif à la mise en œuvre effective du discours municipal sur la mixité sociale à travers le développement de l’accession sociale à la propriété (A.S.P.), du logement social intermédiaire, ou du logement pour étudiants. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DVD 274 - Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres pour l’attribution de trois marchés pour le traitement de l’aspect des mobiliers urbains métalliques de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DF 68 - Budget primitif de la Ville de Paris pour 2007. - Approbation des états spéciaux d’arrondissements. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DJS 56 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. - Montant : 14.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DPE 136 - DF 75 - Budget annexe de l’Eau. - Fixation du taux de la part communale à partir du 1er janvier 2007. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DFPE 116 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “E.C.L.O.R.E.” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant total : 59.218 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DU 243 - ZAC “Claude Bernard - Canal Saint-Denis Quai de la Charente” (19e). - Approbation du dossier de réalisation de la ZAC. - Approbation du programme des équipements publics de la ZAC. - Approbation d’un avenant à la convention publique d’aménagement de la ZAC et autorisation à M. le Maire de Paris de le signer avec la SEMAVIP. - Autorisation à la SEMAVIP de déposer des demandes de permis de démolir et de construire sur les terrains de la ZAC, propriété de la Ville de Paris. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DFPE 422 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 14 décembre 2004 entre la Ville de Paris et la S.E.M.E.A. 15 pour la réhabilitation du pavillon Lenègre de l’ancien hôpital Boucicaut, rue Lacordaire (15e), et l’aménagement, dans une partie de celui-ci, d’une crèche collective de 60 berceaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DAC 724 - Apposition d’une plaque commémorative en hommage à François Mitterrand, 9, avenue Frédéric-Le Play (7e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 11 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 9 logements PLUS, d’acquisitionamélioration de 9 logements PLS et d’un local d’activités situé 6-8, passage de la Brie (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. Voeu déposé par Mme Roxane DECORTE, M. Jean-François LEGARET et les membres du groupe U.M.P. relatif à la mise en œuvre effective du discours municipal sur la mixité sociale à travers le développement de l’accession sociale à la propriété (A.S.P.), du logement social intermédiaire, ou du logement pour étudiants. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DPJEV 177 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour l’aménagement de l’extension et la rénovation du square Pierre-Adrien Dalpayrat (15e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Vœu déposé par le groupe U.M.P. visant à rendre hommage à la Brigade des sapeurs-pompiers de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DPJEV 154 - Budget primitif du fossoyage pour l’exercice 2007. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif aux véhicules de distribution ou d’enlèvement de marchandises. Vœu déposé par l’Exécutif relatif au respect de la réglementation du transport de marchandises à Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 231 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 11 logements PLUS, 4 logements PLA-I et un local d’activités situé 25-27, rue Chaudron (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’accession à la propriété. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006