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Decembre 2006

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Débat

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Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la sauvegarde d’un bâtiment du 17e siècle situé 22 rue Basfroi dans le 11e arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DPE 133 - DF 74 - Budget annexe de l’Assainissement de la Ville de Paris. - Budget primitif 2007. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mme Véronique BALDINI et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’association “Ile-de-France Europe”. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DDEE 243 - Compte-rendu annuel à la Collectivité pour l’exercice 2005 de la mission “Vital’ Quartier” confiée à la SEMAEST. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Introduction. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 266 - Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition conventionnement de 9 logements PLUS, 9 logements PLS et un local commercial situé 105, avenue de la République (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’A.S.P. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DPE 131 - DF 72 - Fixation du mode de calcul des redevances et des tarifs des recettes du budget annexe de l’Assainissement de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2007. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 170 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 8 logements PLUS, 4 ateliers d’artistes et un local d’activités situé 3-5, rue du Nord - 97, rue des Poissonniers (18e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. Vœu déposé par le groupe U.M.P. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’équipement de Taser X-26 des forces de police parisiennes Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, PP 113 - Budget spécial primitif de la Préfecture de police pour 2007. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 263 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 17 logements PLUS et un local d’activités situé 36, rue de la Charbonnière (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’accession à la propriété. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DPJEV 134 - Création du jardin sur dalle de couverture du périphérique - Porte de Vanves (14e). Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement du jardin et de ses abords. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Audition des orateurs. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DJS 526 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 15.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, SG 151 - Subvention à l’”Association des Tunisiens en France” pour son action de lutte contre les mariages forcés. - Montant : 5.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DFPE 293 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Oeuvre nouvelle des crèches parisiennes” (O.N.C.P.) pour ses crèches collectives Le Mail (2e), L’espérance et Félix Faure (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement aux dits établissements. - Montant total : 88.601 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DPA 37 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des colonnes du Trône sises avenue du Trône côté pair et impair (11e et 12e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Annexe n° 3 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts” relatif au retrait de la Légion d’Honneur à Vladimir POUTINE. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts” concernant la situation de l’association “Les Mêmes”. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006