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Decembre 2006

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Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DU 199 - Attribution de la dénomination “esplanade du 9 novembre 1989” au terre-plein central situé place de la Porte de Versailles dans le 15e arrondissement de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Débat sur les conditions de sécurité entourant les matchs du Paris-Saint-Germain. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant la subvention allouée au P.S.G. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au P.S.G. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DVD 217 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention d’objectifs signée avec l’Atelier d’Urbanisme pour y inclure un article sur le financement de l’étude de localisation et d’insertion de stations vélos en libre service. Vœu déposé par le groupe U.M.P. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, M. Philippe GOUJON et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’association “Aire Falguière - Compagnie Vue sur Mer”, 15, rue Georges-Pitard (15e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la création d’une carte annuelle de quotient familial. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DAC 550 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Choeur d’Oratorio de Paris”, située 18, rue de Gravelle (12e), au titre de ses activités en 2006. - Montant : 7.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DF 66-2° - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2007. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à une subvention versée aux associations de commerçants et d’artisans du 15e arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mme Nicole AZZARO, MM. René DUTREY, Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe “Les Verts” concernant l’ouverture des T.E.P. et gymnases en dehors des horaires scolaires. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 169 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 13 logements PLS et 4 ateliers d’artistes situé 38 à 48, rue du Nord (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 315 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 19 logements PLUS-CD situé 26 rue Poulet (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. 2006, DLH 318 - Réalisation par la SA d’HLM “Batigère” d’un programme de construction de 8 logements PLUS-CD situé 5 rue Myrha (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. 2006, DLH 319 - Réalisation par la SA d’HLM “Batigère” d’un programme de construction de 12 logements PLUS-CD situé 16-18 rue Myrha (18e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. 2006, DLH 320 - Réalisation par la SA d’HLM “Batigère” d’un programme de construction de 7 logements PLUS-CD situé 40 rue Myrha (18e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. Vœux déposés par le groupe U.M.P. relatifs à l’A.S.P. concernant les projets de délibération DLH 315, 318, 319 et 320. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 16 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 3 logements PLUS et un local commercial situé 86, rue Oberkampf (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DF 66-3° - Autorisation de relèvements des tarifs municipaux. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DDEE 216 - Subvention à l’association “Extempo” pour l’ensemble de son programme 2006. - Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 189 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “Palulos” du groupe “Henri Poincaré” situé 7-9-13, rue Henri-Poincaré (20e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, PP 113 - Budget spécial primitif de la Préfecture de police pour 2007. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006