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Decembre 2006

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2006, DDATC 154 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Mouvement mondial des mères - France” (16e). - Montant : 1.500 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mme Roxane DECORTE et les membres du groupe U.M.P. relatif aux facilités de circulation des riverains des opérations “Paris Respire”. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Discussion budgétaire commune Ville et Département. Exposé de M. le Maire de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 306 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “Palulos” du groupe “Firmin Gémier ILM” situé 171-175, rue Belliard (18e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal dans un jury d’architecture. (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au nouveau fichier dit “Eloi”. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 278 - Réalisation par la SA d’HLM “Batigère” d’un programme d’acquisition en l’état futur d’achèvement de 12 logements PLUS situés 47, rue Sedaine (11e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DVD 272 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP et le STIF une convention d’affectation du domaine viaire et non viaire de la Ville de Paris pour la réalisation et l’exploitation par la RATP du prolongement de la ligne de tramway T2 à Paris Porte de Versailles. - Autorisation à la RATP de déposer des permis de construire sur une parcelle municipale pour la réalisation de postes de redressement destinés à l’alimentation électrique du prolongement de la ligne de tramway T2 à Paris - Porte de Versailles. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DPA 305 - Approbation du principe d’indemnisation de la société Idex Energie pour l’exécution par substitution à l’entreprise Extherm du marché d’exploitation des installations de génie climatique de 21 établissements balnéaires municipaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, SG 72 - Subvention à l’association “Mouvement pour l’Abolition de la Prostitution et de la Pornographie et toutes formes de violences sexuelles et discriminations sexistes”. - Montant : 4.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 330 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de la propriété communale située 29, rue au Maire (3e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Vœu déposé par le groupe communiste relatif au retour à une gestion publique du parc de stationnement “Haut de Belleville”. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DPE 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association L’Interloque (18e) pour son projet ressourcerie “Maison 21”. Attribution de la subvention correspondante. Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’amnistie présidentielle. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DF 77 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de concession datée du 6 décembre 1995 modifiant le périmètre de la délégation de service public du Jardin d’Acclimatation (16e). 2006, DF - DU 79 - Convention donnant droit à l’occupation d’une parcelle appartenant au domaine public municipal située avenue du Mahatma Gandhi, en bordure du Jardin d’Acclimatation (16e) pour l’implantation de la “Fondation d’entreprise Louis Vuitton pour la création”. Vœux déposés par le groupe U.M.P. Vœu déposé par le groupe “Les Verts”. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Discussion budgétaire commune Ville et Département (suite du débat). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 286 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 10 logements sociaux PLS et d’une résidence sociale de 16 logements PLA-I situé 6-8, rue des Thermopyles et 13-15, rue de Plaisance (14e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris, les baux et avenants nécessaires à la réalisation de cette opération. Voeu déposé par Mmes Roxane DECORTE, Nicole CATALA, M. Jean-François LEGARET et les membres du groupe U.M.P. relatif à la mise en œuvre effective du discours municipal sur la mixité sociale à travers le développement de l’accession sociale à la propriété (A.S.P.), du logement social intermédiaire, ou du logement pour étudiants. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mme Colombe BROSSEL et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’avenir du PLIE de Paris 18e et 19e. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006