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Decembre 2007

Conseil Municipal

Déliberation

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Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 R. 40]

Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3 F” d’un programme d’acquisition-amélioration de 24 logements PLUS, 11 logements PLAI et 12 PLS situé 511, rue des Deux Boules et 16, rue Bertin Poirée (1er). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 321-1°]

Subvention à l’association Saint Placide Cherche Midi (6e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DDEE 278]

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Haxo”, situé 120 bis, rue Haxo (19e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 454-1°]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Yorick” située 43, rue de Charenton (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DAC 666]

Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre en vue de la réhabilitation et l’extension du cinéma le Louxor 170, boulevard Magenta - 53, boulevard de la Chapelle (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DPA 163]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 12 logements PLUS, 8 logements PLA-I et 8 logements PLS situé 263 boulevard Voltaire (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique consenti à l’OPAC le 22 juin 2006 pour la location de l’immeuble communal situé 263 boulevard Voltaire (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 425-3°]

Approbation du principe d’indemnisation de la Société Jacobs Serete correspondant aux prestations supplémentaires réalisées dans le cadre de la construction d’une halte-garderie et d’une crèche 80 berceaux, au 8 ter-10, rue des Récollets (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DPA 346]

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale l’acquisition par la Ville de Paris de parties communes (WC et portion de couloir) situées dans l’immeuble en copropriété sis 346, rue Lecourbe (15e), à inclure dans l’assiette du bail emphytéotique à consentir à la SA d’HLM “Le Logement Urbain”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 207-2°]

Approbation du principe et des modalités de l’aménagement de la place de la Réunion (20e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DVD 244]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 11 logements PLUS situé 278, rue Lecourbe (15e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 348-1°]

Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3 F” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 19 logements PLUS et 10 logements PLAI situé 20, rue Clairaut (17e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 381-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 30 avril 2005 concédant à la société à responsabilité limitée “Ça fait rêver” le droit à l’occupation du “Pavillon du Lac”, établissement situé avenue Alphand au parc des Buttes Chaumont (19e), afin d’y exploiter un café-restaurant-salon de thé. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DF 88]

Fixation de l’échelonnement indiciaire du corps des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DRH 107-3°]

Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif d’investissement de la Ville de Paris pour 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DF 69]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole entre la Ville de Paris et la RATP en vue de la réalisation d’équipements publics au 67, rue de Lagny / 18-20, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DU 184]

Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de Police au titre de l’année 2007. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 PP 115]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les Cris de Paris dont le siège social est situé 14, rue Cail (10e), au titre de ses activités parisiennes en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DAC 327]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre n° I50554 notifié le 12 septembre 2005 au cabinet BON-NIER-GLACHANT Architectes, pour la restauration des façades sur rue et cour du centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé 2 place Bitche, 75019 PARIS. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 PP 131]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de coordination pour la sécurité et la protection de la santé des travailleurs sur le chantier dans le cadre de l’extension du tramway T3. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DVD 228]