Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2007

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Attribution à l’association “La Générale Nord-Est” d’une contribution non financière au titre de l’occupation des locaux situés dans l’immeuble du 14, avenue Parmentier (11e) et passation d’une convention d’objectifs. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DAC 724]

Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 42 logements PLS, 19 logements PLUS et 3 PLA-I situé 25-29, rue des Cévennes (15e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 346-1°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction, comportant 6 logements PLA-I, situé 13, rue Doudeauville (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 288-2°]

Attribution d’une subvention à l’association “L’étrange festival”, dont le siège social est situé 5, rue Montcel Auvers-sur-Oise (Val d’Oise) pour l’organisation du festival “L’Etrange Musique” en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DAC 513]

DF 86 - Budget annexe de l’assainissement. - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d’assainissement (“part collecte”) à compter du 1er janvier 2008. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DPE 148]

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert relatif à la maintenance, la gestion informatisée et la fourniture de bacs destinés à la collecte des déchets, dans les 9e, 10e, 13e et 16e arrondissements. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DPE 123]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de dialogue compétitif pour la fourniture, mise en œuvre et maintenance d’un système informatique de numérisation et d’intégration de factures et autres pièces justificatives. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DSTI 80]

Admission en non-valeur et remises gracieuses d’anciennes créances présentées au cours de l’exercice 2007. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 PP 126]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au marché de maîtrise d’œuvre d’infrastructure portant sur l’opération d’aménagement d’espaces publics entre le Pont du Garigliano et la Porte d’Ivry (13e, 14e et 15e) dans le cadre de la mise en place du tramway. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DVD 189]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l’association “Salle Saint Bruno”, 9, rue Saint Bruno (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DPVI 209]

Attribution d’une subvention totale de fonctionnement de 56.300 euros au titre de l’Intégration à l’association AYYEM ZAMEN pour l’exercice 2008. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle 2007 pour le fonctionnement du “Café Social Belleville” (35.000 euros). Attribution d’une subvention d’un montant de 21.300 euros pour le fonctionnement du “Café Social Dejean”. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DPVI 212]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété, lot n° 24, situé 106, rue Vieille du Temple (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 390]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures des façades côté cour au lycée d’Enseignement Commercial René Cassin 185, avenue de Versailles (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DPA 336]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt Energie et Performance à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 8 logements PLUS situé 47, rue Marcadet (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 424-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché n°75 05606 80 195 passé avec la Société PAPETERIES DE FRANCE. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DASCO 223]

Vœu relatif à la transformation de chambres en logements. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 V. 339]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Lumières” située 4, villa Bosquet (7e), afin de mieux faire connaître le cinéma français aux correspondants de la presse étrangère et d’organiser la cérémonie de remise des Prix Lumières le 13 janvier 2008 à l’Espace Cardin (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 SG 202]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement des emprunts PLUS et PLUS foncier à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction de 8 logements PLUS situé 8-10 passage Championnet (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 429-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public avec l’association loi de 1901 “Paris-Musées” pour l’animation des musées de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD et Mme Moïra GUILMART, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DAC 632]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer cinq contrats de sous location avec des associations sises 9, villa d’ESTE (13e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DALIAT 53]