Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2007

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection de l’étanchéité de la terrasse du vestiaire et de la salle des sports du gymnase -103/107, rue de la Croix Nivert (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DPA 323]

Vœu relatif au projet de liaison CDG Express. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 V. 358]

Reconnaissances de sols dans le périmètre du GPRU Paris Nord Est (18e et 19e). - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux de reconnaissances de sols. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DVD 224-2°]

Vœu tendant à l’extension des patrouilles équestres de la Garde Républicaine dans Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 V. 371]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention liant l’association la “Maison des rapatriés” à la Ville de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DDATC 229]

Adhésion de la Ville de Paris à la Charte Européenne pour l’Egalité des Femmes et des Hommes dans la Vie Locale proposée par le Conseil des Communes et des Régions d’Europe (CCRE). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 SG 181]

Fixation de l’échelonnement indiciaire du corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DRH 110-3°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SGIM en vue du financement principal d’un programme, comportant 3 logements PLA-I, situé 88, rue Didot et 1 à 7, villa Mallebay (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 294-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l’Union Départementale des syndicats CFTC de Paris ayant son siège social 85, rue Charlot (3e) et son siège administratif 5, avenue de la Porte de Clichy (17e), prévoyant l’attribution d’une subvention pour l’année 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DDEE 307-4°]

Approbation des modalités de passation et d’attribution de marchés sur appel d’offres ouvert européen ayant pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris (6 lots) pour les années 2009, 2010, 2011 et 2012, et autorisation au Maire de Paris de signer les marchés en résultant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DFPE 402]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention financière pluriannuelle de rénovation urbaine de la ZUS “Goutte d’Or” (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DU 268]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Ensemble les Talens lyriques, sise 49, rue de Maubeuge (9e), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DAC 262]

Fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de Police pouvant être pourvus soit par des agents titulaires de la Préfecture de Police, soit par des agents titulaires d’une autre administration et/ou des établissements publics mentionnés à l’article 2 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée détachés à la Préfecture de Police, soit par des agents recrutés sur contrat de droit public en l’absence de corps de fonctionnaires. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 PP 116]

des membres présents Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DAC 375]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction d’un foyer pour personnes autistes, comportant 7 logements PLUS, situé 31-33, rue Louis Braille (12e). M. Jean-Yves MANO et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 180-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l’Union des Syndicats CGT de Paris ayant son siège social 85, rue Charlot (3e) prévoyant l’attribution d’une subvention pour l’année 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DDEE 307-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 60, rue Hermel (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 411]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un prêt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction, comportant 4 logements PLS, situé 15, rue Boinod et 27-29, rue du Nord (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DLH 446-4°]

Fixation des compétences, de la composition et des règles de fonctionnement des commissions consultatives paritaires compétentes à l’égard des personnels non titulaires de la commune et du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 DRH 106]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés subséquents aux accords-cadres de fourniture de mobiliers de bureau et d’accessoires pour la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2007 [2007 PP 134]